Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4.2 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Précision demandée à Ultramar concernant la réponse à la question 12

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ4.2.1 ( 11 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Précisions à la question 12 du document DQ4.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec concernant les servitudes et la responsabilité des propriétaires terriens

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ5.1 ( 2 avril 2007, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant la rue Martineau ; les bretelles de l’autoroute 20 et l’emprise de l’autoroute 20

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ6.1 ( 20 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant les autorisations de l’Office et les statistiques de fuite des oléoducs et de contamination les plus récentes au Canada

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ7.1 ( 5 avril 2007, 2 pages et annexe, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à l’Union des producteurs agricoles du Québec concernant l’Entente cadre ; la position de l’organisme face au projet ; la surveillance des travaux

Auteur: UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES

DQ8.1 ( 19 avril 2007, 5 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 28 mars 2007, 2 pages et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les milieux humides ; la transplantation de la Woodwardie de Virginie ; l’efficacité des espèces d’arbres

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ9.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à la Ville de Longueuil concernant le tracé de l’oléoduc projeté sur leur territoire

Auteur: VILLE DE LONGUEUIL

DQ10.1 ( 3 avril 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Secteur Faune Québec, concernant les mesures d’atténuation et la procédure d’évaluation de demande de permis

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ11.1 ( 3 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le rendement des cultures et le suivi des terres agricoles

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ12.1 ( 2 avril 2007, 1 page et annexes, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ12.2 ( 23 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Complément d’information à la réponse aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à la Société d’assurance automobile du Québec concernant les accidents impliquant des camions-citernes

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DQ13.1 ( 12 avril 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à la Ville de Boucherville concernant la compagnie pétrolière Impériale

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DQ14.1 ( 2 avril 2007, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à Environnement Canada concernant une fuite de l’oléoduc dans un cours d’eau

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ15.1 ( 13 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Réponse à la question du document DQ15