Documentation du dossier

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB11 ( 1998, 23 pages, pdf, 15 Mo )

Cadre décisionnel de détermination et d’autorisation de la destruction et de la perturbation de l'habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB12 ( 1998, 18 pages, pdf, 10 Mo )

Lignes directrices pour la conservation et la protection de l’habitat du poisson, deuxième édition

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB13 ( 1986, 30 pages, pdf, 19 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB14 ( 1995, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Vos obligation selon la loi

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB15 ( 30 avril 2001, 33 pages, pdf, 16 Mo )

Loi sur les pêches (L.R. 1985, c. F-14)

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB16 ( 1995, 11 pages, pdf, 5 Mo )

Directive sur le principe d’aucune perte nette d’habitat

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB17 ( 1998, 39 pages, pdf, 14 Mo )

Lignes directrices concernant l’utilisation d’explosif â l’intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes, rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques 2107

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB18 ( juin 2000, 12 pages, pdf, 4 Mo )

Guide sur le bruit communautaire généré par les sources fixes, version préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB19 ( s.d., 36 pages, pdf, 13 Mo )

Position concurrentielle des formes d’énergie du 1er mai 1998 au 31 décembre 1999

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB20 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.42 Mo )

Plans d’eau qui présentent du Touladi, de I'Omble chevalier et qui pourraient être envahis par la ouananiche si elle était introduite dans le réservoir Baskatong et schéma de migration des saumoneaux en dévalaison

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB21 ( 15 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Information complémentaire sur l'Esturgeon jaune en réponse à une question posée lors de la séance du 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB22 ( 16 novembre 2001, 2 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Détails demandés sur le décret patrimonial ainsi que sur les baux relatifs aux réservoirs Baskatong, Cabonga et Dozois

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB23 ( 8 juin 1965, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Proposition 1126 concernant le transfert à Hydro-Québec de l'administration et du contrôle de certains barrage-réservoirs, ouvrages de détournement et ouvrages connexes

Auteur: COMMISSION DE PLANIFICATION DE LA RÉGULARISATION DE LA RIVIÈRE DES OUTAOUAIS

DB24 ( s.d., 16 pages, pdf, 7 Mo )

Rapport annuel 1999-2000

Auteur: COMMISSION DE PLANIFICATION DE LA RÉGULARISATION DE LA RIVIÈRE DES OUTAOUAIS

DB25 ( mai 1984, 10 pages, pdf, 7 Mo )

Gestion des eaux de la rivière des Outaouais

Auteur: GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC

DB26 ( 14 novembre 2001, pages 7705 à 7725, pdf, 16 Mo )

Décret 1277-avec annexe A. Partie 2, 133e année, n°46

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB27 ( 2e trimestre 2001, 51 pages, pdf, 21 Mo )

Évolution de la demande d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec: scénario de référence 1996-2001

Auteur: COMITÉ DE RÉGULARISATION DE LA RIVIÈRE DES OUTAOUAIS

DB28 ( s.d., 35 pages et annexes, pdf, 28 Mo )

Rapport annuel 1999-2000

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB29 ( 29 novembre 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Analyse environnementale du projet de construction d’une centrale hydroélectrique au barrage Mercier, réservoir Baskatong, plus spécifiquement sur les oiseaux migrateurs et leurs habitats et sur les espèces en péril

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB30 ( 28 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Lettre adressée au ministère de l'Environnemnent concernant l’analyse de recevabilité

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB31 ( 28 novembre 2001, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation environnementale du projet de centrale hydroélectrique au barrage Mercier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.86 Mo )

Politique de la Commission de planification de la régularisation de la rivière des Outaouais

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB33 ( 6 décembre 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question de la commission posée à la séance du 13 novembre 2001 en soirée, concernant le climat sonore en période de construction

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB34 ( 7 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.93 Mo )

Réponse à la question de Mouvement Au Courant concernant les baux d'Hydro-Québec et le gouvernement (DC2)

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC1 ( 2001, 14 pages, pdf, 6 Mo )

Argumentation pour la divulgation des coûts de production d’Hydro-Québec