Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA18 ( 13 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Transparent présenté le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, concernant les profils de température en amont du barrage Mercier, printemps et automne.

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA19 ( 13 novembre 2001, 16 pages, pdf, 4 Mo )

Transparents présentés le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, sur la présentation et les caractéristiques de la ligne à 69 kV

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA20 ( s.d., 3 pages, pdf, 1 Mo )

Transparents présentés le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, expliquant la dévalaison et la mortalité des poissons, et la photo 30 de la centrale Mercier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA21 ( 13 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Transparent présenté le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, décrivant la caractérisation de l'habitat de frai du Doré jaune dans le réservoir Baskatong

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA22 ( s.d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Liste des spécialistes ayant participé au rapport d’avant-projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA23 ( mars 2001, 33 pages et annexes, pdf, 33 Mo )

Réfection de la centrale de la Gabelle. Programme de surveillance et de suivi environnemental. Utilisation par I'Esturgeon jaune d’un nouveau secteur de frai aménagé en aval de lu centrale de La Gabelle—printemps 2000

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA24 ( 13 novembre 2001, 1 page, pdf, 1.00 Mo )

Transparent présenté le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, portant sur l’étude du bruit au réservoir Baskatong

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA25 ( 13 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Transparent présenté le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, relatif à l'habitat du Pygargue

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA26 ( s.d., 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Schéma expliquant une centrale hydroélectrique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA27 ( 28 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Documents demandés par la commission durant la séance du 13 novembre en après-midi, à Grand-Remous, présentant la courbe de la répartition par trimestre des emplois régionaux simulés et un tableau illustrant une simulation du personnel affecté au chantier en années-personnes selon la catégorie d’emploi

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA28 ( 21 novembre 2001, 15 pages, pdf, 4 Mo )

Information supplémentaire à la suite de la rencontre technique des 14 et 15 novembre 2001, concernant la demande d’approbation du plan d’approvisionnemnent

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA29 ( s.d., 1 page et annexes, pdf, 10 Mo )

Exemples de fonds de développement concernant l’entente du projet de Toulnoustouc et celle de mise en valeur intégrée avec la MRC de Sept-Rivières à l’occasion du projet de Sainte-Marguerite-3

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA30 ( 17 janvier 2002, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Rectificatifs aux mémoires de l’Association des pourvoyeurs du Baskatong inc. et de Pêche sportive du réservoir Baskatong inc.

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA31 ( s.d., 11 pages, pdf, 5 Mo )

Documents divers autorisant des travaux au barrage Mercier et aux digues constituant le réservoir Baskatong (1927), au réservoir Dozois (1917) et au réservoir Cabonga (1975)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA32 ( s.d., 12 pages, pdf, 8 Mo )

Transparents présentés lors d’une séance de la première partie, expliquant les grandes lignes du plan d'approvisionnement

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB1 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 10 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB2 ( septembre 1998, 40 pages, pdf, 15 Mo )

Orientations du gouvernement du Québec, partenariat, développement, actions

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB3 ( mars 2001, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Carte des communautés autochtones au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( mai 2000, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Cadre général d’orientation de la future politique sur la gestion de l’eau

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC.

DB5 ( 3 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats, [E-12.01, r.0.2.3(1)] mise à jour au 3 novembre 2001

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB6 ( 3 novembre 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (C-61.1]) mise à jour au 3 novembre 2001

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB7 ( juin 2001, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Protection des espèces menacées ou vulnérables en milieu forestier. Le Pygargue à tête blanche

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB8 ( mise à jour au 3 novembre 2001, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Arrêté ministériel concernant la publication d’une liste d’espèces de la flore vasculaire menacées ou vulnérables susceptibles d’être ainsi désignées et concernant la publication d’une liste des espèces de la faune vertébrée menacées ou vulnérables susceptibles d’être ainsi désignées, [E-12.01, rr.1(1)]

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB9 ( mise à jour au 3 novembre 2001, 9 pages, pdf, 4 Mo )

Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, (E-12.01)

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB10 ( mise à jour au 3 novembre 2001, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Règlement sur les habitats fauniques, [C-61.1, r.0.1.5(1)]