Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DB11 ( 2001, 9 pages, pdf, 8 Mo )

Entente sur la répartition des responsabilités et des coûts concernant le prolongement de la rue Léo entre la route 132 et le boulevard Saint-Laurent et la construction d’un chemin de raccordement, le tout d’une longueur approximative de 750 m, version préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB12 ( 20 février 2002, 1 carte, pdf, 0.76 Mo )

Zone agricole et réseau routier en Montérégie Ouest

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION.

DB12.1 ( 21 février 2002, 1 carte, pdf, 0.84 Mo )

Zone agricole et réseau routier en Montérégie Ouest, version modifiée

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB13 ( s.d., 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Transparent sur les écrans antibruit présenté lors de la séance du 19 février 2002, en soirée

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB14 ( s.d., non paginé, pdf, 6 Mo )

Présentation relative à l’appréciation de l’impact potentiel sur la santé faite le 20 février 2002, en soirée

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15 ( 21 juin 2001, 8 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Projet d’entente portant sur la répartition des responsabilités et des coûts concernant le prolongement du boulevard Georges-Gagné vers le nord jusqu’à la rue Principale

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB16 ( avril 1999, 81 pages, pdf, 39 Mo )

Profil bioalimentaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB17 ( s.d., p. 43., pdf, 0.30 Mo )

Distances séparatrices relatives à l’épandage des engrais de ferme

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB18 ( juin 2001, 143 pages et cartes, pdf, 66 Mo )

Une vision d’action commune – Cadre d’aménagement et orientations gouvernementales – Région métropolitaine de Montréal 2001-2021

Auteur: DANIEL GAUTHIER ET ASSOCIÉS

DB19 ( 15 février 2000, 30 pages, pdf, 12 Mo )

Municipalités de Saint-Constant, Sainte-Catherine, Delson et Candiac – Position intermunicipale pour l’aménagement du prolongement de l’autoroute 30

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB20 ( s.d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Transparents présentés lors de la séance du 21 février 2002, en soirée

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB20.1 ( s.d., 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – territoire de la MRC de Roussillon

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB20.2 ( s.d., 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – hiérarchie du réseau routier supérieur

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB20.3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.65 Mo )

Proposition préliminaire d’aménagement, option 2

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB20.4 ( s.d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Les infrastructures et équipements gouvernementaux majeurs

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB21 ( 26 février 2002, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Coût d’une station de mesure pour la qualité de l'air

Auteur: VILLE DE SAINT-CONSTANT

DB22 ( 21 février 2002, 2 pages, pdf, 0.90 Mo )

Localisation des puits d’eau potable

Auteur: COMITÉ INTERMUNICIPAL DE L’AUTOROUTE 30

DB24 ( 8 avril 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Information relative à la demande d’aide financière des municipalités, aux rencontres tenues avec les intervenants publics, à la sécurité et au taux d’accidents sur la route 132

Auteur: Comité de l’autoroute 30 Sud inc.

DB25 ( 13 avril 2002, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Un commerçant est boycotté pour ses opinions sur l’autoroute 30 », Le Reflet

Auteur: COMITÉ ZIP VILLE-MARIE

DB26 ( 22 avril 2002, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Information relative aux matériaux végétaux susceptibles d’être utilisés sur les abords routiers des projets du ministère des Transports

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DB27 ( 8 mai 2002, p. 67-70, pdf, 1 Mo )

Article 6.6 du Règlement de zonage no 371-88 relatif à la protection du milieu naturel

Auteur: VILLE DE SAINT-CONSTANT

DB28 ( 6 mai 2002, p. 357-358, pdf, 1 Mo )

Règlement concernant la protection de la bande riveraine

Auteur: VILLE DE DELSON

DB29 ( 13 mai 2002, p. 126-134, pdf, 3 Mo )

Articles du Règlement de zonage no 400 concernant la protection du milieu naturel tel qu’il a été amendé

Auteur: VILLE DE CANDIAC

DB30 ( 13 mai 2002, p. 37 à 43, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage no 555 relatif à la protection du milieu naturel

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB31 ( 17 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Information relative aux sels de déglaçage et à la limite de la zone agricole permanente pour le tracé sud