Documentation du dossier

Auteur: BERNARD MC NEIL

DM78 ( 28 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.80 Mo )

BERNARD MC NEIL : Mémoire

Auteur: JACQUES LAFRENAYE

DM79 ( 21 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.53 Mo )

JACQUES LAFRENAYE : Mémoire

Auteur: FONDATION ROYAL-ROUSSILLON POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE

DM80 ( 25 mars 2002, 4 pages, pdf, 2 Mo )

FONDATION ROYAL-ROUSSILLON POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE : Mémoire

Auteur: JACQUELINE LECLERC

DM81 ( 28 mars 2002, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

JACQUELINE LECLERC : Mémoire

Auteur: GARAGE Y M DESMARAIS INC.

DM82 ( 25 mars 2002, 5 pages, pdf, 2 Mo )

GARAGE Y M DESMARAIS INC. : Mémoire

Auteur: CONSEIL CENTRAL DE LAMONTÉRÉGIE

DM83 ( mars 2002, 9 pages, pdf, 82 Mo )

CONSEIL CENTRAL DE LAMONTÉRÉGIE : Mémoire

Auteur: RICHARD DÉSAUTELS

DM84 ( s.d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

RICHARD DÉSAUTELS : Mémoire

Auteur: LEONARD BROEKHUIZEN

DM85 ( s.d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

LEONARD BROEKHUIZEN : Mémoire

Auteur: GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA–MAISONNEUVE

DM86 ( 18 mars 2002, 2 pages et cartes, pdf, 4 Mo )

GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA–MAISONNEUVE : Mémoire

Auteur: MARTIN VÉZINA ET JOSÉE HÉBERT

DM87 ( 12 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

MARTIN VÉZINA ET JOSÉE HÉBERT : Mémoire

Auteur: ANDRÉ LODER

DM88 ( 14 mars 2002, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

ANDRÉ LODER : Mémoire

Auteur: MARIO LANCTÔT

DM89 ( 12 mars 2002, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

MARIO LANCTÔT : DM89

Auteur: FLORENT LANCTÔT ET LÉO LANDRY

DM90 ( mars 2002, non paginé, pdf, 0.45 Mo )

FLORENT LANCTÔT ET LÉO LANDRY : DM90

Auteur: NICOLE BEAUVAIS ET AUTRES

DM91 ( mars 2002, non paginé, pdf, 5 Mo )

NICOLE BEAUVAIS ET AUTRES : Mémoire

Auteur: CHRISTIAN NANTEL

DM92 ( 8 avril 2002, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

CHRISTIAN NANTEL : Mémoire

Auteur: HÉLÈNE TRUDEAU

DM93 ( 17 mai 2002, 9 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

HÉLÈNE TRUDEAU : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 14 mars 2002, 2 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Lettre à la Ville de Candiac concernant la participation financière des municipalités dans le projet de construction de l’autoroute 30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 14 mars 2002, 2 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Lettre à la Ville de Sainte-Catherine concernant la participation financière des municipalités dans le projet de construction de l’autoroute 30

Auteur: VILLE DE SAINTE-CATHERINE

DQ2.1 ( 22 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Réponse relative à la participation financière de la municipalité

Auteur: VILLE DE DELSON

DQ3.1 ( 19 mars 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse relative à la participation financière de la municipalité

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 14 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Constant concernant la participation financière des municipalités dans le projet de construction de l’autoroute 30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 4 avril 2002, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant la sécurité routière, les critères relatifs aux emprises et routes, les préoccupations du Comité intermunicipal et la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1 ( 3 mai 2002, 27 pages, pdf, 9 Mo )

Réponses concernant la sécurité routière, les critères relatifs aux emprises et routes, les préoccupations du Comité intermunicipal et la qualité de l’air

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 17 avril 2002, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement concernant l’absence de migration de contaminants à l’extérieur du site occupé par l’entreprise Stella-Jones

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ6.1 ( 19 avril 2002, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponse relative à l’absence de migration de contaminants à l’extérieur du site de l’usine de préservation du bois Stella-Jones