Documentation du dossier

Auteur: FROMAGERIE LE DÉTOUR

DM7 ( 21 novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

FROMAGERIE LE DÉTOUR : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT et SYNDICAT DE L’UPA PORTAGE-DES-MONTAGNES

DM8 ( novembre 2006, 7 pages, pdf, 0.17 Mo )

FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT et SYNDICAT DE L’UPA PORTAGE-DES-MONTAGNES : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT et SYNDICAT DE L’UPA PORTAGE-DES-MONTAGNES

DM8.1 ( s. d., Non paginé, pdf, 2 Mo )

FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT et SYNDICAT DE L’UPA PORTAGE-DES-MONTAGNES : Proposition de localisation du poste de contrôle de SAAQ , 1 plan

Auteur: Rodrigue LAVOIE

DM9 ( 27 novembre 2006, 2 pages, annexes et pétition déposée (DC2), pdf, 0.17 Mo )

Rodrigue LAVOIE : Mémoire

Auteur: FERME VARICLAIR

DM10 ( novembre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

FERME VARICLAIR : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PACKINGTON

DM11 ( 22 novembre 2006, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

MUNICIPALITÉ DE PACKINGTON : Mémoire

Auteur: VILLE DE NOTRE-DAME-DU-LAC

DM12 ( 22 novembre 2006, 11 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

VILLE DE NOTRE-DAME-DU-LAC : Mémoire

Auteur: VILLE DE NOTRE-DAME-DU-LAC

DM12.1 ( 27 novembre 2006, 34 pages, pdf, 2 Mo )

VILLE DE NOTRE-DAME-DU-LAC : Présentation du mémoire

Auteur: VILLE DE NOTRE-DAME-DU-LAC

DM12.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

VILLE DE NOTRE-DAME-DU-LAC : Information demandée sur les annexes du mémoire

Auteur: Yves PERRON

DM13 ( 27 novembre 2006, 11 pages et annexe, pdf, 0.52 Mo )

Yves PERRON : Mémoire

Auteur: AUBERGE MARIEBLANC INC.

DM14 ( 16 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

AUBERGE MARIEBLANC INC. : Mémoire

Auteur: Robert FORTIN

DM15 ( 13 décembre 2006, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Robert FORTIN : Mémoire

Auteur: Robert FORTIN

DM15.1 ( 9 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Robert FORTIN : Addenda au mémoire

Auteur: FERME H. DUBÉ

DM16 ( 17 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

FERME H. DUBÉ : Mémoire

Auteur: FERME H. DUBÉ

DM16.1 ( 22 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

FERME H. DUBÉ : Information complémentaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 6 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ1.1 ( s. d., 2 pages et carte, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions 2 à 4 du document DQ1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ1.2 ( novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse aux questions 1 et 5 du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 6 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande d’information sur la réglementation municipale en matière d’affichage adressée à la Ville de Dégelis - En réponse voir le document DB4.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 6 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande d’information sur les coûts de l’affichage touristique adressée à l’Association touristique du Bas-Saint-Laurent

Auteur: ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DU BAS-SAINT-LAURENT

DQ3.1 ( 14 novembre 2006, 2 pages et annexes, pdf, 0.16 Mo )

Réponse aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 13 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Deuxième série de questions adressées au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ4.1 ( novembre 2006, 14 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 4 décembre 2006, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1 ( 13 décembre 2006, non paginé, pdf, 1 Mo )

Réponses partielles aux questions des documents DQ5 et DQ7