Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA47 ( novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Erratum : corrections apportées aux figures 2.5 et 2.6 ainsi qu’aux tableaux 6.9 et 4.12 du rapport final (version révisée)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA48 ( novembre 2006, 9 pages, pdf, 0.63 Mo )

Impact de l’ajout de deux bretelles supplémentaires au km 25 et de l’enlèvement des deux bretelles au km 28. Étude de circulation aux km 20, 25, 29 et 30. Simulation visuelle au km 25

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA49 ( novembre 2006, 13 pages et annexes, pdf, 0.37 Mo )

Relocalisation du poste de contrôle de Cabano

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA50 ( mai 2005, Non paginé, pdf, 1 Mo )

Plans d’avant-projet préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA51 ( novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Ventilation des coûts de construction de l’autoroute

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA52 ( novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Rayons de courbes existantes et projetées du km 20,8 au km 22,5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA53 ( novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Mise à jour de la circulation actuelle 2003-2005

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA54 ( novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

L’étang à castors

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA55 ( s. d., Non paginé, pdf, 0.96 Mo )

Simulations visuelles sur l’autoroute projetée

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 16 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée à la commission portant sur les limites et lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction – Le bruit communautaire au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1.1 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Politiques sectorielles sur les limites et lignes directrices préconisées par le ministère relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction – Le bruit communautaire au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( 9 juin 2006, 11 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit des sources fixes

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB3 ( mars 2003, 235 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage no 167-89 de la Ville de Cabano

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB4 ( dates diverses, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme, règlement de zonage no 364 et plan de zonage de la ville de Dégelis

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB4.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.44 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 364 : prescriptions générales se rapportant aux enseignes

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB5.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.44 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB5.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extrait du règlement de zonage

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB5.2.1 ( s. d., 3 cartes, pdf, 0.69 Mo )

Plan de zonage du secteur urbain

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB5.2.2 ( s. d., 4 cartes, pdf, 0.25 Mo )

Plan de zonage du secteur rural

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB5.3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Extrait du règlement de lotissement

Auteur: GASTON ST-PIERRE ET ASSOCIÉS INC.

DB5.4 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Extrait du règlement de construction

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DB6 ( 2 août 2001, 5 pages et une carte, pdf, 0.34 Mo )

Décision concernant la demande de la municipalité de Notre-Dame-du-Lac d’exclure de sa zone agricole une partie des lots 78-P, 82-P et 83-P, au cadastre de la paroisse de Notre-Dame-du-Lac-Témiscouata, de la circonscription foncière de Témisacouata, totlaisant une superficie d’environ 17,5 hectares afin d’y permettre un développement résidentiel, notamment pour relocaliser des résidences qui seront expropriées pour la réfection de la route 185 en autoroute avec voie de service

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DB7 ( 10 mars 2003, 3 pages et une carte, pdf, 0.19 Mo )

Décision concernant la demande de la municipalité de Notre-Dame-du-Lac de l’autoriser à acquérir et utiliser à une fin autre que l’agriculture, soit pour la construction d’une rue de desserte devant desservir des résidences avoisinantes, deux parcelles de terrain totalisant environ 2 257,5 mètres carrés du cadastre officiel de la paroisse de Notre-Dame-du-Lac-Témiscouata afin d’éviter que le ministère des Transports soit obligé d’exproprier deux résidences et d’en desservir une troisième, suite au non-accès imposé par la construction d’un échangeur sur la route 185

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB8 ( s. d., non paginé, pdf, 2 Mo )

Le Bas-Saint-Laurent – Tout lui réussit. Portrait de la région

Auteur: MRC DE TÉMISCOUATA

DB9 ( mars 1987, 79 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Schéma d’aménagement