Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB13 ( s.d., 9 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Règlement no 1026-2000 concernant les nuisances publiques sur le territoire de la ville de Gatineau.

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB14 ( non daté, 24 pages, pdf, 7 Mo )

Extrait du chapitre 4 du règlement de zonage no 1005-99 et autres documents sur les usages

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB15 ( juin 1996, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Comptage directionnel à l’intersection Maloney Ouest et Du Golf et à l’intersection Main et Maloney

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB16 ( 6 mars 2000, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Correspondance adressée au Conseil régional des accidents industriels majeurs du Montréal métropolitain et commentaires sur le Guide du CRAIM-MM.

Auteur: LUC LEFEBVRE

DB17 ( février 2001, 27 pages et annexes, pdf, 24 Mo )

Lignes directrices pour la réalisation des évaluations de conséquences sur la santé des accidents industriels majeurs et leurs communications au public, étude réalisée pour le ministère de la Sécurité publique.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DB18 ( août 1999, 84 pages, pdf, 42 Mo )

Profil de santé environnementale de la région de l’Outaouais

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DB19 ( 31 août 2000, 35 pages, pdf, 14 Mo )

Un portrait de santé de la population de la région de l’Outaouais en l’an 2000, consultations régionales dans le cadre de la Commission d’étude sur les services de santé et les services sociaux.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DB20 ( octobre 1994, 30 pages et annexe, pdf, 26 Mo )

Les résidents de l’Outaouais, profil démographique, social et économique 1991.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DB21 ( s.d., 4 pages, pdf, 1 Mo )

Extrait du bilan annuel de conformité environnementale des effluents, des émissions atmosphériques et des déchets de fabrique, secteur des pâtes et papiers, de 1996 à 1999.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB22 ( non daté, 108 pages, pdf, 0.98 Mo )

L’énergie au service du Québec, une perspective de développement durable.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB23 ( non daté, 20 pages, pdf, 11 Mo )

L’énergie au service du Québec, une perspective de développement durable, sommaire

Auteur: LISE EMOND

DB24 ( avril 1999, 39 pages, pdf, 0.44 Mo )

Les naissances en Outaouais de 1979 à 1996, données démographiques et épidémiologiques.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DB25 ( 25 mai 2001, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Mortalité et morbidité infantile en Outaouais versus Québec.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB26 ( avril 1999, 159 pages, pdf, 102 Mo )

Inventaire canadien des gaz à effet de serre, émissions et absorption de 1997 et tendances

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB27 ( s.d., 12 pages, pdf, 2 Mo )

Avis d’infraction adressés à Bowater Pâtes et Papiers Canada inc. ainsi qu’à Avenor inc., daté du 27 mars 1996, du 25 juin 1996 (deux avis), du 14 novembre 1997, du 26 août 1999 et du 13 décembre 2000.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB28 ( s.d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

Lettres faisant état de la non-conformité de l’exploitation de l’usine, adressées à Bowater Pâtes et Papiers Canada inc. ainsi qu’à Avenor inc., 17 juillet 1996, 5 mars 1997, 17 novembre 1998, 15 décembre 1999 et 18 décembre 2000.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB29 ( juin 1996, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Tableau III, 1, Points d’émissions atmosphériques fait par la compagnie Avenor.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB30 ( 14 novembre 2000, 22 pages, pdf, 11 Mo )

Rapport d’inspection, fabriques de pâtes et papiers

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB31 ( 29 mai 2001, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Note de M. Marc Tremblay adressée à Madame Renée Loiselle sur les limites de capacité et de production de la chaudière no 12 de la compagnie Bowater.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB32 ( juin 1995, 11 pages, pdf, 13 Mo )

Politique de gestion des substances toxiques

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB33 ( 30 mai 2001, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Tableau résumant l’état des plaintes déposées à la Ville de Gatineau relativement au bruit en provenance de l’usine Bowater.

Auteur: SANTÉ CANADA ET ENVIRONNEMENT CANADA

DB34 ( novembre 1994, 161 pages, pdf, 68 Mo )

National Ambient Air Quality Objectives for Carbon Monoxide, Desirable, Acceptable & Tolerables Levels, Étude réalisée par le groupe de travail fédéral-provincial de la LCPE sur les objectifs et les lignes directrices de la qualité de l’air.

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB36 ( non daté, 16 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Plan d’action 2000 du gouvernement du Canada sur le changement climatique

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB38 ( 18 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Résolution municipale d’appui au projet adoptée le 18 juin 2001

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB39 ( 4 juillet 1989, 12 pages, pdf, 5 Mo )

Règlement no 561-89 concernant le maintien de la paix publique et du bon ordre dans les limites de la ville de Gatineau.