Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 3 mai 2001, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 13 mars au 27 avril 2001.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s.d., 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.

CM2 ( 13 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 18 mars 2001, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Communiqué de presse informant les citoyens d’un dépôt de documents

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5 ( 9 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première et la deuxième partie de l’audience

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 30 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 1er mars 2001, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 13 mars 2001.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s.d., 35 pages, pdf, 26 Mo )

Requête d’audiences publiques adressée au ministre de l’Environnement et pétition de 667 noms.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 2 mai 2001, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Lettre mandat adressée au Bureau d’audiences publiques sur l’Environnement de tenir une audience publique concernant le projet de Cogénération Gatineau par la compagnie Bowater.

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS DU MONTRÉAL MÉTROPO-LITAIN

DA1 ( novembre 1999, pagination multiple et annexe, pdf, 38 Mo )

Guide des risques d’accidents industriels majeurs à l’intention des municipalités et de l’industrie.

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN

DA2 ( octobre 1996, 66 pages et annexes, pdf, 65 Mo )

Guide des risques d’accidents industriels majeurs à l’intention des municipalités et de l’industrie, partie 1 et 2.

Auteur: ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DA3 ( s.d., 61 pages, pdf, 28 Mo )

Chemical Accident Prevention Provisions, sous chapitre C partie 68

Auteur: ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY.

DA4 ( 1999, 91 pages, pdf, 50 Mo )

Guideline on Air Quality Models, appendice W, partie 51,Ch. I.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA5 ( 23 mai 2001, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse à la question demandée en audience sur le dernier échantillonnage des émissions atmosphériques à l’usine Bowater notamment les toxiques, les dioxines et les furannes.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA6 ( 23 mai 2001, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question sur les résultats d’échantillonnage des émissions atmosphériques avec le scénario d’utilisation de 132 990 tonnes métriques anhydres d’écorces tel que prévu dans le projet.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA7 ( mai 2001, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Transparent de présentation relatif aux caractéristiques techniques du précipitateur.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA8 ( non daté, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Description technique de la chaudière Gotaverken, formulaire section 111 : système d’épuration des gaz, précipitateurs électrostatiques.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA9 ( 23 mai 2001, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Tableau montrant le nombre de plaintes relativement au bruit en provenance de l’usine en fonction des dernières années.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA10 ( non daté, pagination multiple, pdf, 35 Mo )

Plan des mesures d’urgence

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA11 ( 22 mai 2001, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Transparents relatifs à la présentation du projet de cogénération Gatineau faite par M. Michael Groves.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA12 ( non daté, 3 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponse à la demande de la commission à la suite de la visite de la chaudière, deux schémas de la chaudière no 12.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DA13 ( 15 mai 1998, 5 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Guide de caractérisation des émissions atmosphériques, programme de réduction des sujets industriels (PRRI) secteur des pâtes et papiers

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA14 ( 23 mai 2001, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Précision à la commission sur l’opacité des émissions de la chaudière no 12, charte d’opacité.

Auteur: BOWATER PÂTES ET PAPIERS CANADA INC.

DA15 ( 29 mai 2001, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Corrections à l’étude d’impact sur les retombées économiques, corrections à l’addendum sur la consommation et l’apport énergétique à la chaudière no 12.

Auteur: EXPERTISES EN ENVIRONNEMENT ARTHUR GORDON LTÉE.

DA16 ( 15 novembre 2000, 18 pages et annexes, pdf, 24 Mo )

Campagne d’échantillonnage des émissions atmosphériques de la chaudière no 12, pour Bowater Gatineau.