Documentation du dossier
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DA40.1 ( 2 octobre 2002, 1 carte, pdf, 0.27 Mo )
Zones d'impact maximales : explosion confinée de gaz naturel
DA41 ( 7 octobre 2002, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA42 ( 10 octobre 2002, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )
DA43 ( décembre 1989, 135 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Étude de la vocation des propriétés d'Hydro-Québec le long du canal de Beauharnois, rapport final.
DA44 ( 5 novembre 2002, 6 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )
Simulations des pertes d'ammoniac pour tenir compte du pire scénario.
DA45 ( 5 novembre 2002, 3 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DA46 ( 5 novembre 2002, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA47 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.27 Mo )
DA48 ( 3e trimestre 2002, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )
DA49 ( 31 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DA50 ( 4 décembre 2002, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
DB1 ( mai 2001, 51 pages, pdf, 3 Mo )
DB2 ( mai 2001, 70 pages, pdf, 13 Mo )
DB3 ( 2000-2001, pagination diverse, pdf, 0.50 Mo )
DB4 ( 23 août 2002, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Demande adressée à Hydro-Québec Production concernant la technologie des balles flottantes.
DB5 ( 6 août 2002, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Extrait du projet de règlement sur la qualité de l'atmosphère
DB6 ( septembre 2002, non paginé, pdf, 0.30 Mo )
Présentation du Ministère sur la distinction entre le smog et les gaz à effet de serre
DB7 ( septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
DB8 ( 29 août 2002, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
DB9 ( 30 août 2002, 3 pages et annexe, pdf, 1 Mo )
Note exposant la position du Ministère sur l'utilisation de la morpholine
DB10 ( avril 1999, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
DB11 ( mai 2000, 58 pages, pdf, 0.13 Mo )
Guide sur l’analyse de risques d'accidents technologiques majeurs – Document de travail
DB12 ( octobre 1998, 35 pages, pdf, 0.58 Mo )
DB13 ( 29 août 2002, pagination diverse, pdf, 0.55 Mo )
Programme de surveillance de la qualité de l'air : sommaire annuel
DB14 ( septembre 2002, 1 page et annexes, pdf, 0.19 Mo )