Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB25 ( 1997-2002, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Sommaire des émissions annuelles totales de la centrale de Bécancour

Auteur: AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

DB26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Bilan au 31 mars 2003

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB27 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Transparents sur les approvisionnements additionnels requis (TWh) (scénario moyen) présentés le 19 novembre en après-midi

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB28 ( 25 septembre 2002, pagination diverse, pdf, 0.51 Mo )

Décret 1123-2002 concernant une aide financière à Aluminerie Alouette inc. par Investissement Québec d’un montant maximal de 260 000 000 $ et décret 1143-2002 concernant la fixation de conditions auxquelles l’électricité est distribuée par Hydro-Québec à Aluminerie Alouette inc. à l’égard du contrat de 500 mégawatts pour la phase II de l’Aluminerie de Sept-Îles

Auteur: GAZ METROPOLITAIN

DB29 ( novembre 2003, pagination diverse, pdf, 0.15 Mo )

Projet Gazoduc-Bécancour. Étude d’impact sur l’environnement. Volume no 4. Résumé - Chapitre 1

Auteur: CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL

DB30 ( 19 octobre 2002, 23 pages, pdf, 0.23 Mo )

Demande d’énergie et changement de l’intensité énergétique du secteur manufacturier québécois de 1990 à 1998

Auteur: CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL

DB31 ( 15 octobre 2002, 24 pages, pdf, 0.27 Mo )

Changement de l’efficacité énergétique pour fins de chauffage dans le secteur résidentiel au Québec, 1989-1998

Auteur: CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL

DB32 ( 18 novembre 2003, 17 pages, pdf, 0.54 Mo )

Évolution de la consommation d’énergie du secteur commercial québécois de 1990 à 1998

Auteur: CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL

DB33 ( 18 novembre 2003, 18 pages, pdf, 0.66 Mo )

Évolution de la consommation d’énergie dans le secteur des transports au Québec de 1990 à 1998

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB34 ( 28 novembre 2003, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse concernant la capacité de production additionnelle d’Hydro-Québec Production

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB35 ( décembre 1998, pagination diverse, pdf, 0.17 Mo )

Règlement no 770 concernant les nuisances

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB36 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Calcul des émissions atmosphériques de la centrale Bécancour demandé lors de la séance publique du 18 novembre 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB37 ( 11 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Information concernant la centrale Boralex Kingsey-Falls

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB38 ( 6 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à une question de la commission lors des séances publiques de la première partie de l’audience relativement aux accidents lors du transport d’ammoniac en solution, liquéfié ou gazeux

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB39 ( 28 novembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée au promoteur en référence aux documents déposés DA12 et DA13

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB40 ( 23 décembre 2003, p. 5665-5666, pdf, 0.05 Mo )

« Décret 1319-2003 concernant le Règlement sur l’énergie produite par la cogénération », Gazette officielle du Québec, partie 2, 135e année, no 52

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC1 ( août 1996, pagination diverse, pdf, 0.12 Mo )

Extraits du document P-851 de la Commission d’enquête sur la politique d’achat par Hydro-Québec d’électricité auprès de producteurs privés

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC2 ( 29 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement, M. Thomas J. Mulcair, concernant le projet et la procédure d’évaluation et d’examen d’impacts sur l’environnement

Auteur: BC HYDRO

DC3 ( mai 2003, 43 pages, pdf, 0.40 Mo )

Conservation Potential Review 2002. Summary Report

Auteur: EUROPEAN FUEL CELL FORUM

DC4 ( 29 octobre 2003, 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Well-to-Wheel Studies , Heating Values, and the Energy Conservation Principle

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD1 ( 19 mars 2003, p. 1779-1780, pdf, 0.02 Mo )

« Décret 354-2003 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l'énergie à l'égard de la cogénération », Gazette officielle du Québec, partie 2, 135e année, no 12

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 19 mars 2003, p. 1701, pdf, 0.02 Mo )

« Projet de règlement sur l’énergie produite par cogénération », Gazette officielle du Québec, partie 2, 135e année, no 12

Auteur: Sylvain LAVIGNE

DM1 ( 5 novembre 2003, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Sylvain LAVIGNE : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR

DM2 ( 8 décembre, 6 pages et annexe, pdf, 0.23 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR : Mémoire

Auteur: Louis CHAREST

DM3 ( 8 décembre 2003, 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Louis CHAREST : Mémoire