Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB1 ( 25 octobre 2001, pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2002-2011 du Distributeur R-3470-2001

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB2 ( 22 novembre 2002, 37 pages, pdf, 0.30 Mo )

État d’avancement du Plan

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB3 ( 31 octobre 2003, 39 pages, pdf, 0.27 Mo )

État d’avancement du Plan d’approvisionnement 2002-2011

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB4 ( octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.33 Mo )

Plan stratégique 2004-2008, 120 pages et annexes - Partie 1

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB5 ( 11 février 1988, pagination diverse et annexe, pdf, 0.47 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement, règlement 52

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB6 ( s. d., pagination diverse et annexe, pdf, 0.47 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement révisé (non en vigueur)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Objectifs de niveaux sonores des chantiers de construction pour les projets soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.03 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB9 ( 5 novembre 2003, 11 pages, pdf, 0.03 Mo )

Projet de règlement modifiant le règlement sur la qualité de l’atmosphère. Extrait pour le projet TransCanada Energy Ltd. Version technique du 26 juillet 2002 et modifié le 7 mai 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB10 ( janvier 1998, 76 pages, pdf, 3 Mo )

La qualité de l’air à Bécancour (avril 1995 à mars 1997)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB11 ( septembre 2002, 9 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

La qualité de l’air à Bécancour entre 1995 et 2000

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB12 ( 2000, 42 pages, pdf, 0.69 Mo )

Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB13 ( septembre 2001, 22 pages, pdf, 1 Mo )

État d’avancement de la mise en œuvre du Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB14 ( septembre 2002, 61pages et annexes, pdf, 0.69 Mo )

Inventaire québécois des gaz à effet de serre 1990-2000

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB15 ( octobre 2003, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Émission de gaz à effet de serre (GES) par secteur d’activité au Québec en 2001

Auteur: MINISTÈRE DE l’ENVIRONNEMENT

DB15.1 ( 9 février 2004, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Corrections apportées par le Bureau sur les changements climatiques à la réponse DQ6.1 et au tableau DB15

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB16 ( juin 2002, 44 pages, pdf, 0.82 Mo )

Guide sur l’analyse de risque d’accidents technologiques majeurs, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB17 ( 10 novembre 2003, pagination diverse et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la demande du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement concernant les objectifs environnementaux de rejet applicables à la Centrale de cogénération de TransCanada Energy Ltd à Bécancour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB18 ( mai 2001, 51 pages, pdf, 0.48 Mo )

Évolution de la demande d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec. Scénario de référence 1996-2021

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB19 ( novembre 2003, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Profil socioéconomique de la ville de Bécancour (sommaire et réflexion)

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB20 ( novembre 2003, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Information sur les mesures de sécurité et d’intervention en cas d’urgence

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB21 ( 22 novembre 1999, 14 pages, pdf, 0.46 Mo )

Planification de la sécurité civile (mesures d’urgence)

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB22 ( 22 novembre 1999, 40 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Guide pour la création et le fonctionnement d’un comité mixte municipal-industriel (CMMI) sur la gestion des risques d’accidents industriels majeurs

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB23 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.31 Mo )

Extraits du Règlement de zonage no 334, chapitres 5 et 7, Règlement no 491 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectural et grillle des usages et normes

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB24 ( mai 1991, 68 pages et annexes, pdf, 0.33 Mo )

Plan d’urbanisme