Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques tenue du 7 octobre au 21 novembre 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 29 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 7 octobre 2003

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 22 octobre 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( octobre 2003, 3 requêtes, pdf, 0.29 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 7 au 24 octobre 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 15 octobre 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA1 ( s. d., 21 pages, pdf, 0.08 Mo )

Notes d’allocution de Mme Stéphanie Wilson lors de la séance du 18 novembre 2003

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA2 ( 18 novembre 2003, 18 pages, pdf, 0.60 Mo )

Transparents accompagnant la présentation de Mme Wilson

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA3 ( 18 novembre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Tableau des techniques de réduction du panache de vapeur émis par les tours de refroidissement

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA4 ( 29 septembre et 5 novembre 2003, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Lettres adressées à M. Robert A. Auger de SNC Lavalin concernant l’inventaire archéologique

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA5 ( 18 novembre 2003, 16 pages, pdf, 0.81 Mo )

Transparents présentant les risques technologiques

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA6 ( 18 novembre 2003, 9 pages, pdf, 0.13 Mo )

Transparents concernant les gaz à effet de serre

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA7 ( 18 novembre 2003, 10 pages, pdf, 6 Mo )

Présentation de M. Claude Chamberland sur le milieu sonore

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Référence donnée à la commision le 19 novembre 2003 sur la Canadian Association of Petroleum Producers

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA9 ( novembre 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Révision du tableau 3.9 (distribution des émissions de Norsk Hydro et PCI) et réactions chimiques du SCR

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA10 ( 15 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Émissions de gaz à effet de serre liées à l’extraction du gaz naturel

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA11 ( juin 2003, 34 pages, pdf, 9 Mo )

Bilan social 2002

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA12 ( 18 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettte adressée au ministère de l’Environnement concernant la vapeur disponible pour des clients futurs

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA13 ( 18 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée au ministère de l’Environnement concernant l’installation d’un système de réduction catalytique

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DA14 ( décembre 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Rectification au mémoire de M. Sylvain Lavigne

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA15 ( 4 février 2004, 5 pages, pdf, 0.17 Mo )

Précision concernant les concentrations moyennes quotidiennes de PM2,5 dans l’air ambiant à Bécancour

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB1 ( 25 octobre 2001, pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2002-2011 du Distributeur R-3470-2001

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB2 ( 22 novembre 2002, 37 pages, pdf, 0.30 Mo )

État d’avancement du Plan

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB3 ( 31 octobre 2003, 39 pages, pdf, 0.27 Mo )

État d’avancement du Plan d’approvisionnement 2002-2011

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB4 ( octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.33 Mo )

Plan stratégique 2004-2008, 120 pages et annexes - Partie 1

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB5 ( 11 février 1988, pagination diverse et annexe, pdf, 0.47 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement, règlement 52