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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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195 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2024

DQ13 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 août 2024

DQ13.1 ( 30 août 2024, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2024

DQ13.2 ( 4 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ13

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2024

DQ14 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 août 2024

DQ14.1 ( 29 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2024

DQ15 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 août 2024

DQ15.1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DQ16 ( 9 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Question adressée à la Ville de Sorel-Tracy

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2024

DQ16.1 ( 10 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2024

DQ17 ( 12 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée à Fruits des Îles inc.

Auteur: Englobe inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2024

Fruits des Îles inc.

DQ17.1 ( 13 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 septembre 2024

DQ18 ( 26 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée à Fruits des îles inc.

Auteur: Englobe inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2024

Fruits des Îles inc.

DQ18.1 ( 30 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juin 2024

DT1 ( 18 juin 2024, 112 pages, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 18 juin 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 juillet 2024

DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 18 juin 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 juillet 2024

DT2 ( 19 juin 2024, 98 pages, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 19 juin 2024 en après-midi à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 juillet 2024

DT3 ( 19 juin 2024, 78 pages, pdf, 0.52 Mo )

Séance tenue le 19 juin 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 août 2024

DT4 ( 30 juillet 2024, 56 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 30 juillet 2024 en soirée à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Fruits des Îles inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 avril 2024

PR1.1 ( Mai 2023, 9 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Avis de projet

Auteur: Fruits des Îles inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 avril 2024

PR1.2 ( Mai 2023, 460 pages PDF, pdf, 60 Mo )

Avis de projet - Annexes

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2024

PR2.1 ( Mai 2023, 42 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Fruits des Îles inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 avril 2024

PR2.2 ( Mai 2023, 1 page PDF, pdf, 0.29 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2024

PR2.3 ( Juillet 2023, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Fruits des Îles inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 avril 2024

PR3.1 ( Septembre 2023, 323 pages PDF, pdf, 67 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Fruits des Îles inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 avril 2024

PR3.2 ( Septembre 2023, 269 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes partie I