Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

195 résultats

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Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 août 2024

DQ5.2 ( 2 août 2024, 20 pages, pdf, 6 Mo )

Complément de réponses aux questions du DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ6 ( 26 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 août 2024

DQ6.1 ( 31 juillet 2024, 7 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponses aux questions du DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ7 ( 26 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Sainte-de-Sorel