Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DA8.5 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Réhabilitation du site
DA5.3 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Niveaux de pression sonore moyen mesuré lors du passage de camion le 11 juin 2024
DA5.2 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
DA1.5 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DA3 ( 19 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB3.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )
DB5 ( Novembre 2021, 9 pages, pdf, 2 Mo )
DB4 ( 18 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )
DB3.2 ( 21 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Commentaires sur le rapport : « Caractérisation des effluents des fermes de canneberges, 2006 »
DB4.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.99 Mo )
DB4.9 ( 3 août 2022, 15 pages, pdf, 22 Mo )
DB4.13 ( 2018, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )
Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Fleuve Saint-Laurent
DB4.12 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Liste des espèces de micro-mammifères et de chiroptères observées
DB4.11 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DB4.8 ( 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )
DB4.14 ( 2018, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Rivière Pot au Beurre
DB4.1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DB4.2 ( s. d., 14 pages, pdf, 9 Mo )
DB4.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )
DB4.5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Période de protection des espèces fauniques à statut précaire – Territoire Montréal-Montérégie-Laval
DB4.6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB6.4 ( 23 novembre 2023, 19 pages PDF, pdf, 11 Mo )
Portrait de l’utilisation du sol dans le littoral du lac Saint-Pierre
CM4.3 ( 25 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience
PR8.5 ( Mai 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Centre de services municipaux de Sainte-Anne-de-Sorel
1685, chemin du Chenal-du-Moine
Sainte-Anne-de-Sorel (Québec) J3P 5N3
Téléphone: 450-742-1616
Internet gratuit
Courriel: info@msads.ca
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8 h à 12 h et 13 h à 16 h 30
Vendredi: 8 h à 12 h
Le centre de services sera fermé le 20 mai 2024.