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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB3.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )

Réglementations et bonnes pratiques – utilisation de pesticides et fertilisants en cannebergière_Version corrigée

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB3.2 ( 21 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Commentaires sur le rapport : « Caractérisation des effluents des fermes de canneberges, 2006 »

Auteur: Sébastien Marchand et Rémi Asselin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB3.3 ( Décembre 2006, 68 pages, pdf, 1 Mo )

Caractérisation des effluents des fermes de canneberge

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4 ( 18 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )

Encadrement règlementaire de la zone inondable; Projet de cannebergière dans la municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel par Fruits des Îles Inc. – Présentation lors des audiences du BAPE

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Présentation de la direction générale de la faune

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.2 ( s. d., 14 pages, pdf, 9 Mo )

Localisation géographique – Baie Lavalière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

Fiche CIC Baie - Lavalière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Faune – analyse des impacts : DDP

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Période de protection des espèces fauniques à statut précaire – Territoire Montréal-Montérégie-Laval

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Tableau sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.7 ( 3 août 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Aire de concentration d'oiseaux aquatiques (ACOA)

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.8 ( 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )

Habitat du poisson à espèces d'eau chaude

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.9 ( 3 août 2022, 15 pages, pdf, 22 Mo )

Espèces à risque dans un rayon de 5 km

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Habitat particulier du poisson

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.11 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des espèces de reptiles et d'amphibiens observées

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.12 ( 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des espèces de micro-mammifères et de chiroptères observées

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.13 ( 2018, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )

Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Fleuve Saint-Laurent

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB4.14 ( 2018, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Liste des espèces de poisson capturées dans un plan d'eau – Rivière Pot au Beurre

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.15 ( 17 avril 2024, 1 carte, pdf, 0.77 Mo )

Localisation

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.16 ( 2020, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )

Aires fauniques

Auteur: Direction de la gestion de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

DB5 ( Novembre 2021, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan des activités - Sauvetage de poissons au printemps 2019 - Endiguements du complexe d’aménagement de Baie-du-Febvre–Nicolet-Sud

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6 ( 7 décembre 2023, 20 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lac Saint-Pierre : plus qu’une histoire de perchaude

Auteur: Sentier Chasse-Pêche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.1 ( Octobre 2022, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Bien plus qu’une histoire de pêche

Auteur: Direction de la gestion de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6.2 ( Novembre 2023, 17 pages PDF, pdf, 7 Mo )

État du stock de perchaudes du lac Saint-Pierre

Auteur: Table de concertation régionale du lac Saint-Pierre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Déposé par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.3 ( 22 et 23 novembre 2023, 24 pages, pdf, 3 Mo )

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