Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DB4.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB10 ( 2013, 138 pages, pdf, 13 Mo )
DB4.15 ( 17 avril 2024, 1 carte, pdf, 0.77 Mo )
DB4.16 ( 2020, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )
Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB8 ( Octobre 2019, 109 pages, pdf, 11 Mo )
Amélioration de la qualité de l’eau au lac Saint-Pierre – Fiche synthèse
DB8.1 ( Octobre 2019, 50 pages, pdf, 5 Mo )
Cohabitation agriculture faune en zone littorale au lac Saint-Pierre – Fiche synthèse
DA8.9 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Faune à statut précaire
DA8.11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DA8.10 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA8.8 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Réponse aux questions audience publique du BAPE – Produits phytosanitaires
DA8.8.1 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.08 Mo )
Perspectives agricoles. Le devenir des produits phytosanitaires dans le sol, volume numéro 353
Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB7 ( 22 novembre 2023, 25 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Suivi des oiseaux en péril (et autres espèces d’intérêt) au lac Saint-Pierre
DB8.2 ( 2018, 36 pages, pdf, 3 Mo )
État de situation sur la présence de pesticides au lac Saint-Pierre
Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB9.1 ( 2021, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
DB8.3 ( mars 2024, 55 pages, pdf, 3 Mo )
DA1.6 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
Fruits des îles inc.
DA6 ( 14 juin 2024, 11 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
Note technique - Informations complémentaires aux volets hydrologique et hydraulique
DA1.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )
DA1.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Analyse selon les 16 principes du ministère de l’Environnement
Déposé par Fruits des îles inc.
DA4 ( 2018, 16 pages, pdf, 4 Mo )
Fruits des îles inc.
DA3.2 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Appui au projet de développement territorial circulaire dans la MRC de Pierre-De Saurel
DA5.1 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Centre de services municipaux de Sainte-Anne-de-Sorel
1685, chemin du Chenal-du-Moine
Sainte-Anne-de-Sorel (Québec) J3P 5N3
Téléphone: 450-742-1616
Internet gratuit
Courriel: info@msads.ca
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8 h à 12 h et 13 h à 16 h 30
Vendredi: 8 h à 12 h
Le centre de services sera fermé le 20 mai 2024.