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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: Développement économique Pierre-De Saurel — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA3.2 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Appui au projet de développement territorial circulaire dans la MRC de Pierre-De Saurel

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Déposé par Fruits des Îles inc.

DA4 ( 2018, 16 pages, pdf, 4 Mo )

Portrait diagnostic sectoriel de la canneberge au Québec

Auteur: MJM Conseillers en Acoustique inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Déposé par Fruits des Îles inc.

DA5 ( 14 juin 2024, 4 pages, pdf, 0.91 Mo )

Résultats préliminaires

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA5.1 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Positions de mesures sonores et vibratoires lors du passage des camions en bordure du chemin du Chenal-du-Moine

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA5.2 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Niveaux de pression sonore LAeq(1h) mesurés à 2m de hauteur du 11 au 12 juin 2024 aux position A1 à C

Auteur: Fruits des Îles inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA5.3 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Niveaux de pression sonore moyen mesuré lors du passage de camion le 11 juin 2024

Auteur: ALPG — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA6 ( 14 juin 2024, 11 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Note technique - Informations complémentaires aux volets hydrologique et hydraulique

Auteur: Association des producteurs de canneberge du Québec (APCQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA7 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.13 Mo )

Estimation des retombées économiques 2019 de l’industrie de la canneberge au Québec

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8 ( Juin 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Abeilles

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.1 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Pesticides

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.2 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Protection Baie Lavalière

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.3 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte du milieu boisé

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.4 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Eau d’excavation chargée en particule fine

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA8.5 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Réhabilitation du site

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.6 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte de milieux humides

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.7 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.41 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Période de restriction

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.8 ( Juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Produits phytosanitaires

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.8.1 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.08 Mo )

Perspectives agricoles. Le devenir des produits phytosanitaires dans le sol, volume numéro 353

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.9 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Faune à statut précaire

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.10 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Respect de la séquence éviter, minimiser, compenser

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE. La perte de valeur foncière découlant de l’exploitation d’une cannebergière

Auteur: MJM Conseillers en acoustique inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 août 2024

Fruits des Îles inc.

DA9 ( 28 juin 2024, 16 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Cannebergière – Étude de climat sonore

Auteur: Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

DB1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage no. 436-2009

Auteur: CÉVIMEC-BTF — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

Déposé par la Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel

DB2 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Projet d'un site de production de canneberges et son impact sur la valeur des propriétés avoisinantes

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2024

DB3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )

Réglementations et bonnes pratiques - utilisation de pesticides et fertilisants en cannebergière