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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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87 résultats Réinitialiser

Auteur: Québec Oiseaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juillet 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB9.3 ( s. d., 1 page + hyperlien, pdf, 0.13 Mo )

Un coup d’aile à L’Hirondelle de rivage - Favoriser la cohabitation dans les cannebergières

Auteur: Port de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juillet 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB9.4 ( s. d., 1 page - hyperlien, pdf, 0.13 Mo )

Activités portuaires et espèces en péril : une cohabitation possible - Défi relevé avec l’hirondelle de rivage

Auteur: Environnement Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB10 ( 2013, 138 pages, pdf, 14 Mo )

Quand l’habitat est-il suffisant

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB11 ( 2023, 4 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Recueil cartographique des zones de pêche commerciale des poissons d’eau douce et des espèces anadromes et catadromes – Recueil cartographique 2023-2024

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB12 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB13 ( 31 mars 2024, 7 pages, pdf, 0.17 Mo )

Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2024

DB14 ( 28 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question posée à la séance publique du 19 juin 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2024

DB14.1 ( s. d., 8 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Fiche d’identification et délimitation des milieux hydriques - Aide-mémoire

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2024

DB14.2 ( Décembre 2021, 15 pages, pdf, 0.68 Mo )

Les milieux humides et hydriques - L’analyse environnementale

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2024

DB15 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

2 trajets prévus pour le transport du sable

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —1 août 2024

DC1 ( 24 juillet 2024, 6 pages, pdf, 0.37 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission du 19 juin au 24 juillet 2024

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 juin 2024

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 7 et le 13 juin 2024