Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB9.3 ( s. d., 1 page + hyperlien, pdf, 0.13 Mo )
Un coup d’aile à L’Hirondelle de rivage - Favoriser la cohabitation dans les cannebergières
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB9.4 ( s. d., 1 page - hyperlien, pdf, 0.13 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB10 ( 2013, 138 pages, pdf, 14 Mo )
DB11 ( 2023, 4 pages et annexes, pdf, 30 Mo )
DB12 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )
Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques
DB13 ( 31 mars 2024, 7 pages, pdf, 0.17 Mo )
Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats
DB14 ( 28 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Réponse à la question posée à la séance publique du 19 juin 2024
DB14.1 ( s. d., 8 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Fiche d’identification et délimitation des milieux hydriques - Aide-mémoire
DB14.2 ( Décembre 2021, 15 pages, pdf, 0.68 Mo )
Les milieux humides et hydriques - L’analyse environnementale
DB15 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DC1 ( 24 juillet 2024, 6 pages, pdf, 0.37 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission du 19 juin au 24 juillet 2024
DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Questions écrites du public reçues par la commission entre le 7 et le 13 juin 2024