logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.

Filtres :
78 résultats Réinitialiser

Auteur: Nature sauvage — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB9.2 ( Été 2024, pages 2 à 6, pdf, 3 Mo )

Quand la forêt boréale part en fumée, numéro 64

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB13 ( 31 mars 2024, 7 pages, pdf, 0.17 Mo )

Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 juin 2024

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 7 et le 13 juin 2024

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB12 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB11 ( 2023, 4 pages, pdf, 30 Mo )

Recueil cartographique des zones de pêche commerciale des poissons d’eau douce et des espèces anadromes et catadromes – Recueil cartographique 2023-2024

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6 ( 7 décembre 2023, 20 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lac Saint-Pierre : plus qu’une histoire de perchaude

Auteur: Table de concertation régionale du lac Saint-Pierre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Déposé par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.3 ( 22 et 23 novembre 2023, 24 pages, pdf, 3 Mo )

Actes du forum

Auteur: Sentier Chasse-Pêche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6.1 ( octobre 2022, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Bien plus qu’une histoire de pêche

Auteur: Direction de la gestion de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6.2 ( Novembre 2023, 17 pages PDF, pdf, 7 Mo )

État du stock de perchaudes du lac Saint-Pierre

Auteur: Le naturaliste canadien - Milieux aquatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.5 ( s. d., hyperlien, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Restauration des habitats du lac Saint-Pierre : un prérequis au rétablissement de la perchaude, vol. 138, no 2

Auteur: Jobin, B. et P. Brodeur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.6 ( s. d., hyperlien, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Changements de l’occupation du sol de la plaine inondable du lac Saint-Pierre de 1950 à 2016 et perspectives pour la restauration des milieux naturels, Le Naturaliste canadien, vol. 147, no 2

Auteur: Le Naturaliste canadien — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6.7 ( s. d., hyperlien, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Déclin de la végétation aquatique submergée au lac Saint-Pierre de 2002 à 2021, vol. 147, no 2

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB6.8 ( avril 2022, 62 pages, pdf, 26 Mo )

État du stock de perchaudes du lac Saint-Pierre et du secteur pont Laviolette – Saint-Pierre-les Becquets en 2021

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

Fruits des îles inc.

DA2.2 ( 30 novembre 2023, 1 page, pdf, 1 Mo )

Nappe phréatique

Auteur: Association des producteurs de canneberge du Québec (APCQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

Fruits des îles inc.

DA7 ( s. d., 1 page, hyperlien, pdf, 0.13 Mo )

Estimation des retombées économiques 2019 de l’industrie de la canneberge au Québec

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.2 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Protection Baie Lavalière

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.1 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Pesticides

Auteur: Sébastien Marchand et Rémi Asselin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB3.3 ( Décembre 2006, 68 pages, pdf, 1 Mo )

Caractérisation des effluents des fermes de canneberge

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.6 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte de milieux humides

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.4 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Eau d’excavation chargée en particule fine

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.7 ( Juin 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.41 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Période de restriction

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8 ( Juin 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Abeilles

Auteur: Fruits des îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

DA8.3 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions audience publique du BAPE – Perte du milieu boisé

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.7 ( 3 août 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Aire de concentration d'oiseaux aquatiques (ACOA)

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2024

DB4.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Habitat particulier du poisson

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Centre de services municipaux de Sainte-Anne-de-Sorel

1685, chemin du Chenal-du-Moine
Sainte-Anne-de-Sorel (Québec) J3P 5N3

Téléphone: 450-742-1616
Internet gratuit
Courriel: info@msads.ca

Heures d'ouverture

Lundi à jeudi: 8 h à 12 h et 13 h à 16 h 30 
Vendredi: 8 h à 12 h 

Le centre de services sera fermé le 20 mai 2024.