Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 mai 2024

AV3 ( 21 mai 2024, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 juin 2024

AV8 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.73 Mo )

Avis public sur le projet, Les 2 Rives

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 juin 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 avril 2024

CM2 ( 9 avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annoncant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 juin 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2024

CM4.1 ( 30 mai 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat d’audience publique et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 juin 2024

CM4.2 ( 5 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2024

CM4.3 ( 25 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 août 2024

CM4.4 ( 8 août 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué dressant le bilan de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 novembre 2024

CM7 ( 1er novembre 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Le BAPE publie son rapport - Rapport 379 - Projet cannebergière Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 novembre 2024

CM7.1 ( Octobre 2024, 6 pages, pdf, 0.45 Mo )

Les faits saillants_Rapport 379_Projet d'aménagement d'une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 novembre 2024

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil_Rapport 379_Projet d'aménagement d'une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2024

CR2 ( 24 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

DA1 ( 18 juin 2024, 27 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Présentation dans le cadre de la séance d'audiences publiques du Bureau d'audiences publiques en environnement

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA1.1 ( 7 juillet 2023, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan du chemin des eaux

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA1.2 ( 27 juin 2023, 4 pages, pdf, 48 Mo )

Plan général

Auteur: Fruits des Îles inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Circuit des eaux élément de contrôles et de sécurités

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Analyse selon les 16 principes du ministère de l’Environnement

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.5 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Volume de sable total champs A à O

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA1.6 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Presentation entreprise

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2024

DA2 ( 18 au 21 juin 2024, 49 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et enjeux soumis au ministre

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA2.1 ( 7 juillet 2023, 4 pages, pdf, 24 Mo )

Plan du chemin des eaux

Auteur: LAPALME — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA2.2 ( 30 novembre 2023, 1 page, pdf, 1 Mo )

Nappe phréatique

Auteur: Fruits des Îles inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

DA3 ( 19 juin 2024, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Engagement sécurite scolaire

Auteur: Remorque JMS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2024

Fruits des Îles inc.

DA3.1 ( 3 juin 2024, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Entente de service