Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DQ2.2 ( septembre 2004, 1 carte, pdf, 0.40 Mo )

Complément d’information au document DQ2.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 13 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie relativement aux conditions éxigées dans le cadre de l’abandon d’un tronçon existant d’un oléoduc

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ3.1 ( 22 septembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.14 Mo )

Réponse au document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 21 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au promoteur concernant la longueur totale de l’oléoduc existant dans le parc national d’Oka et la longueur non visée par le projet

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ4.1 ( 21 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 22 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la Loi sur les parcs amendée en juin 2004

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 23 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 16 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée au promoteur concernant l’estimé budgétaire pour la station de pompage supplémentaire et pour l’augmentation du diamètre de l’oléoduc

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ6.1 ( 21 septembre 2004, 2 pages et carte, pdf, 1 Mo )

Réponse au document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 23 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au promoteur relativement à la façon dont les besoins en modification à l’oléoduc ont été établis ainsi qu’à l’aide financière gouvernementale qui pourrait lui être versée dans le cadre du projet ou de ses opérations

Auteur: CONSORTIUM CIMA+JOHNSTON VERMETTE

DQ7.1 ( 27 septembre 2004, 4 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Réponse au document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 23 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Document demandé au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant le plan directeur du parc national d’Oka - Courriel de Danielle Dallaire adressé à Bernard Désorcy du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ8.1 ( 23 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse au document DQ8 - Courriel de Bernard Désorcy adressé à Danielle Dallaire du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 30 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au promoteur relativement aux méthodes d’inspection de la conduite de l’oléoduc et les installations de conduits traversant le ruisseau Rousse

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ9.1 ( 1er octobre 2004, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses au document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 1er octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant la pression minimale maintenue à l’extrémité de chaque tronçon de l’oléoduc, l’abaque hydraulique et le débit maximal pouvant être conservé dans l’oléoduc

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ10.1 ( 4 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse au document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 1er octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant l’article 11.1 de la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des parcs et la politique du ministère relativement à la réfection et au remplacement de conduits

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ11.1 ( 13 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 8 juin 2004, 60 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance de médiation tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 9 juin 2004, 16 pages, pdf, 0.14 Mo )

Séance de médiation tenue le 9 juin 2004 en matinée à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 8 septembre 2004, 92 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 8 septembre 2004 à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 9 septembre 2004, 75 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 9 septembre 2004 en après-midi à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 9 septembre 2004, 70 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 9 septembre 2004 en soirée à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 5 octobre 2004, 62 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 5 octobre 2004 à Oka