Documentation du dossier

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES

DC1 ( 22 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement concernant la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC2 ( 18 juin 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Lettre adressée au ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs concernant un avis juridique au sujet du projet de construction d’un nouvel oléoduc traversant le parc national d’Oka

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC2.1 ( 30 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse relative au document DC2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 1er septembre 2004, non paginé, pdf, 0.34 Mo )

Loi sur les parcs (L.R.Q. c. P-9) à jour

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.32 Mo )

Version anglaise du document DD2

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DD3 ( 2003, 75 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

La réglementation des pipelines au Canada

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DD4 ( 8 et 29 octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.18 Mo )

Correspondance entre la Société de la faune et des parcs du Québec et l’Office national de l’énergie concernant l’opposition de la Société à la construction du futur pipeline à l’intérieur de son emprise actuelle dans le parc national d’Oka, 2 lettres

Auteur: QUÉBEC

DD5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Extrait de la Charte de la langue française, chapitre III : la langue de la législation et de la justice

Auteur: Pierre LAUZON

DM1 ( 5 octobre 2004, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Pierre LAUZON : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS D’OKA

DM2 ( 5 octobre 2004, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS D’OKA : Mémoire

Auteur: Monique DORION

DM3 ( 30 septembre 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Monique DORION : Mémoire

Auteur: Monique DORION

DM3.1 ( s. d., Non paginé, pdf, 0.35 Mo )

Monique DORION : Annexes au mémoire

Auteur: Simon DUBOIS

DM4 ( 30 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Simon DUBOIS : Mémoire

Auteur: Christopher Isaac LARNDER

DM5 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Christopher Isaac LARNDER : Mémoire

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES

DM6 ( octobre 2004, 16 pages et annexes, pdf, 1.00 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES

DM6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES : Annexe au mémoire

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES

DM6.2 ( s. d., non paginé, pdf, 0.51 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES : Transparents présentés lors de la lecture du mémoire le 5 octobre 2004

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES

DM7 ( 5 octobre 2004, 4 pages et annexe, pdf, 0.28 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES

DM7.1 ( 5 octobre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES : Communiqué concernant une demande de compensation financière

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DM8 ( 5 octobre 2004, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA : Mémoire

Auteur: STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES

DM9 ( 5 octobre 2004, transparents et annexes, pdf, 0.10 Mo )

STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES : Mémoire

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DM9.1 ( 23 août 1979, 2 pages et annexe, pdf, 0.16 Mo )

MINISTÈRE DES TRANSPORTS : Politique du ministère concernant l’implantation de gazoduc

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DM9.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.07 Mo )

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC : Principaux critères environnementaux utilisés lors de la révision de projets de pipelines

Auteur: FRASER MILNER CASGRAIN S.R.L.

DM10 ( 4 octobre 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

FRASER MILNER CASGRAIN S.R.L. : Mémoire