Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 9 mars au 23 avril 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( mars 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 9 mars 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 27 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: BUREAU D’AUDIENCE PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 10 août 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination du président de la commission chargée de tenir une audience publique sur le projet

Auteur: Pierre LAUZON

CR3.1 ( 16 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: Monique DORION

CR3.2 ( 15 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR4 ( 27 mai 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et si, les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique

Auteur: PIPELINES TRANS-NORD INC.

DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Plan de localisation de l’oléoduc comté de Deux-Montagnes

Auteur: PIPELINES TRANS-NORD INC.

DA2 ( septembre 2004, 27 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Recueil des transparents présentés lors de la première partie de l’audience publique - Partie a

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DA3 ( 22 juillet 2004, pagination diverse, pdf, 0.22 Mo )

Lettre adrressée à Pipelines Trans-Nord inc. confirmant l’acceptation de la modification de parcours à l’intérieur des limites du parc national d’Oka

Auteur: PIPELINES TRANS-NORD INC.

DA4 ( 31 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Avis relatif au tracé détaillé proposé conformément aux exigences de l’alinéa 34(1)(b) de la Loi sur l’Office national de l’énergie

Auteur: PIPELINES TRANS-NORD INC.

DA4.1 ( 31 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Version anglaise du document DA4

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DA5 ( 22 septembre 2004, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement aux incidents passés sur le tronçon traversant le parc national d’Oka, l’inspection et le suivi de l’oléoduc et la ventilation des coûts comparatifs de construction et d’entretien

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DA5.1 ( 30 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information relativement aux rapports d’incidents sur l’oléoduc au Québec

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DA6 ( 7 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rectification à la suite de la deuxième partie de l’audience publique relativement aux détections de fuites

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB1 ( s. d., 16 pages, pdf, 6 Mo )

En coulisses, saison 2003-2004 – Parc national d’Oka

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB2 ( 2004, 24 pages, pdf, 4 Mo )

Les parcs nous ont dévoilé…, bulletin de recherche

Auteur: PARC NATIONAL D’OKA

DB3 ( décembre 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Synthèse des connaissances, document préliminaire - Partie A

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB4 ( 21 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Renseignements laissés en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement à la position officielle du Ministère sur le projet et aux lois applicables à l’abandon des oléoducs

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES

DC1 ( 22 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement concernant la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC2 ( 18 juin 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Lettre adressée au ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs concernant un avis juridique au sujet du projet de construction d’un nouvel oléoduc traversant le parc national d’Oka

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC2.1 ( 30 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse relative au document DC2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 1er septembre 2004, non paginé, pdf, 0.34 Mo )

Loi sur les parcs (L.R.Q. c. P-9) à jour