Documentation du dossier
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AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.13 Mo )
CM1 ( 9 mars 2004, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
CM2 ( 9 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
CM5.1 ( 24 août 2004, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique
CM5.2 ( 21 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique
CR1 ( mars 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 9 mars 2004
CR2 ( 27 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
CR2.1 ( 10 août 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Nomination du président de la commission chargée de tenir une audience publique sur le projet
CR3.1 ( 16 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement
CR3.2 ( 15 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement
CR4 ( 27 mai 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
CR5 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
DA2 ( septembre 2004, 27 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Recueil des transparents présentés lors de la première partie de l’audience publique - Partie a
DA3 ( 22 juillet 2004, pagination diverse, pdf, 0.22 Mo )
DA4 ( 31 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.41 Mo )
DA4.1 ( 31 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.40 Mo )
DA5 ( 22 septembre 2004, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA5.1 ( 30 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
Complément d’information relativement aux rapports d’incidents sur l’oléoduc au Québec
DA6 ( 7 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DB1 ( s. d., 16 pages, pdf, 6 Mo )
DB2 ( 2004, 24 pages, pdf, 4 Mo )
DB3 ( décembre 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )
Synthèse des connaissances, document préliminaire - Partie A