Dossier du BAPE
Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka - Enquête
Par : Pipelines Trans-Nord inc.
Résumé du dossier
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Equête
Du 01 juin 2004 au 01 août 2004Dépôt du rapport au ministre
Le 21 juin 2004Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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