Dossier du BAPE
Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka
Par : Pipelines Trans-Nord inc.
Audience
Du 30 août 2004 au 30 décembre 2004Dépôt du rapport au ministre
Le 8 novembre 2004Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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