Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 6 novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 octobre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 11 septembre 2014, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 15 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau centre de consultation régional

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 8 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 27 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 10 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 7 août 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du11 septembre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 5 décembre 2014, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( octobre 2014, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 20 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 12 janvier 2015

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA1 ( 20 janvier 2015, 28 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet d’aménagement hydroélectrique communautaire de la 11e Chute de la rivière Mistassini

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Évaluation des impacts du projet sur l’habitat du poisson, diapositive présentée le 20 janvier 2015

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA3 ( 23 janvier 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.76 Mo )

Note complémentaire concernant l’impact du projet de la 11e Chute de la rivière Mistassini sur la valeur foncière des propriétés périphériques au site

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA4 ( 26 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Note complémentaire concernant le portrait des entreprises touristiques de Girardville et des environs et du rapport économique sur l’impact du futur parc écotouristique sur le site de la 11e chute de la rivière Mistassini, documents réalisés par Groupe DDM

Auteur: GROUPE DDM

DA4.1 ( décembre 2014, 9 pages, pdf, 0.59 Mo )

Parc écotouristique de la 11e chute de la rivière Mistassini – Portrait des entreprises touristiques

Auteur: GROUPE DDM

DA4.2 ( décembre 2014, 18 pages et annexe, pdf, 0.88 Mo )

Aménagement du parc écotouristique de la 11e chute de la rivière Mistassini et évaluation des impacts associés – Rapport économique

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA5 ( 27 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Note concernant la propriété acquise par la société

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA6 ( janvier 2015, 8 pages, pdf, 0.91 Mo )

Évolution du budget de réalisation du projet de la 11e Chute

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA7 ( 4 février 2015, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Courriel mentionnant le dépôt du code d’adhésion au parc régional des Grandes-Rivières

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DA7.1 ( août 2004, 38 pages, pdf, 1 Mo )

Projet de parc régional éclaté de la MRC de Maria-Chapdelaine, Code d'adhésion provisoire

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB1 ( 15 juillet 2009, 16 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins. Documentation PAE 2009-01

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( décembre 2014, 22 pages, pdf, 1 Mo )

Lois sur le régime des eaux, chapitre R-13

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.34 Mo )

Des femmes, des hommes, des régions, nos ressources… – Octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins – Guide de références à l’intention des communautés locales et autochtones