Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR ÉNERGIE

DB17 ( 29 janvier 2004, 8 pages, pdf, 0.21 Mo )

Développement de l’éolienne sur les terres du domaine de l’État, région de la Gaspésie et MRC de Matane

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE

DB18 ( 2 juin 2005, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses à des questions posées aux séances des 19 et 25 mai en soirée et précisions apportées aux présentations à ces mêmes séances

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉLECTRIQUE – SECTEUR ÉNERGIE

DB18.1 ( 2002, 12 pages, pdf, 0.80 Mo )

L’éolien, une énergie redécouverte, brochure déposée en complément au document DB18

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB19 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Présentation à la séance du 24 mai en soirée concernant le climat sonore

Auteur: MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE

DB20 ( juillet 1989, 116 pages, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement du territoire

Auteur: MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE

DB21 ( février 2004, 258 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Premier projet de Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de La Haute-Gaspésie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB22 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.22 Mo )

Échanges avec le ministère des Services gouvernementaux concernant l’interférence potentielle entre les liaisons micro-ondes et la présence et le fonctionnement des éoliennes, du 26 avril au 12 mai 2005

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD – RÉGION DU QUÉBEC

DB23 ( mars 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extrait du Guide des collectivités indiennes et inuites du Québec 2003, p. 79 à 85

Auteur: SECRÉTARIAT MI’GMAWEI MAWIOMI

DB24 ( s. d., 17 pages, pdf, 5 Mo )

Extrait du rapport annuel 2003-2004

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR TERRITOIRE

DB25 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une question concernant les revenus de location de terres publiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE

DB26 ( juin 2005, 52 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE

DB27 ( juin 2005, 60 pages et cartes, pdf, 4 Mo )

Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec

Auteur: TOURISME QUÉBEC

DB28 ( 2005, 36 pages, pdf, 1 Mo )

Vers un tourisme durable – Politique touristique du Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB29 ( 13 juillet 2005, 4 pages et pièces jointes, pdf, 9 Mo )

Réponses aux demandes faites par la commission lors de la séance publique du 24 mai 2005

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB30 ( 15 décembre 2002, 4 pages, pdf, 0.63 Mo )

Entente concernant le développement de la 2 e phase du projet du parc éolien au mont Copper

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30.1 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Plans représentant les territoires couverts par l’entente

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30.2 ( 26 juillet 2004, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Lettre adressée à Énergie éolienne du mont Copper inc. concernant la location d’emplacements

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB31 ( 15 décembre 2002, 4 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Entente concernant le développement du projet du parc éolien au mont Miller

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB31.1 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Plans représentant les territoires couverts par l’entente

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB31.2 ( 27 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Lettre adressée à Énergie éolienne du mont Miller, société en commandite, concernant la location d’emplacements

Auteur: COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION-SOUS-COMITÉ 18 D'INDUSTRIE CANADA

DB32 ( 22 juillet 2005, 12 pages, pdf, 0.24 Mo )

Technical Information on the Assessment of the Potential Impact of Wind Turbines on Radiocommunication Systems-Version préliminaire, 13 septembre 2004, révisé

Auteur: MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE

DB33 ( 12 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-201

Auteur: MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE

DB34 ( 14 juin 2004, 7 pages, pdf, 0.48 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-199

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB35 ( 2 mars 2005, 44 pages, pdf, 5 Mo )

Créneau récréotouristique « La stratégie »

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB36 ( 5 novembre 2002, 12 pages, pdf, 0.23 Mo )

Le potentiel technico-économique d’économies d’énergie par marché, original