Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB50 ( avril 1997, 59 pages, pdf, 5 Mo )

Routes d’accès et paysages dans la région du Bas-Saint-Laurent, cartographie des impressions visuelles : MRC de Kamouraska, Rivière-du-Loup, Témiscouata et Les Basques, Claude Michaud, Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB51 ( avril 1997, 66 pages, pdf, 5 Mo )

Routes d’accès et paysages dans la région du Bas-Saint-Laurent, cartographie des impressions visuelles : MRC de Rimouski-Neigette, La Mitis, Matane et La Matapédia, Claude Michaud, Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagemeent du territoire

Auteur: MRC DES BASQUES

DB52 ( 21 septembre 2005, 14 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 154 encadrant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC des Basques

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB53 ( 13 juin 2005, 10 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 201-2005 relatif à l’implantation des éoliennes sur le territoire de la MRC de La Mitis

Auteur: MRC DE MATANE

DB54 ( 31 mars 2004, 10 pages et figures, pdf, 1 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 220-2004 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane

Auteur: MRC DE MATANE

DB54.1 ( 11 janvier 2006, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Règlement no 220-2-2006 modifiant le règlement de contrôle intérimaire no 220-2204 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane

Auteur: MRC DE TÉMISCOUATA

DB55 ( 23 février 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Résolution de contrôle intérimaire no RS-013-06 limitant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Témiscouata

Auteur: MRC DE KAMOURASKA

DB56 ( 10 janvier 2006, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Résolution no 330 CM2005 concernant l’implantation d’éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB57 ( juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Information relative aux études immobilières

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DB58 ( mai et juin 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questionnaire – Sondage et résultats concernant l’implantation de 41 éoliennes à Cacouna

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB59 ( 1987, 180 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement actuel

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB59.1 ( 2004, pagination diverse, pdf, 0.49 Mo )

Projet de schéma d’aménagement et de développement révisé - Chapitres i-iv

Auteur: GENIVAR GROUPE CONSEIL INC.

DB60 ( février 2005, 57 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Étude des impacts socioéconomiques – La sauvagine en migration dans le Québec méridional, particulièrement la grande Oie des neiges et la Bernache du Canada

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB61 ( juin 2006, carte, pdf, 0.43 Mo )

Carte des vents relative au projet

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB62 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compilation des différents RCI éoliens adoptés au Québec

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB63 ( 26 juin 2006, 1 page et carte, pdf, 0.01 Mo )

Information sur l’existence d’un aérodrome privé à l’Isle-Verte, aux limites de Saint-Paul-de-la-Croix

Auteur: MRC DE KAMOURASKA

DB64 ( 12 avril 2006, 10 pages et plan, pdf, 0.09 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 143 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Kamouraska

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

DB65 ( 11 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no 06.07.232. Avis de motion – Adoption modification au règlement de zonage – Contingentement du nombre d’éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

DB66 ( 11 juillet 2006, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Résolution no 06.07.234. Demande à la MRC de ne pas modifier son RCI-Éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

DB66.1 ( 19 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no 06.07.254 et annulation de la résolution no 06.07.234

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC1 ( s. d., 37 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Demande de moratoire pour les projets de parcs éoliens sur le territoire de la municipalité de L’Isle-Verte

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLE-VERTE

DC2 ( 6 mai 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Résolution no 06.03.8.6.2. : Dossier éolien – Réserve financière pour frais de démantèlement

Auteur: Gaston HERVIEUX et COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DC3 ( juin-novembre 2005, 5 pages, pdf, 0.18 Mo )

Correspondance concernant la demande d’autorisation relative aux dossiers nos 339732 et 339733 – SkyPower Corp

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLE-VERTE

DC4 ( 6 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Certificat de conformité adressé à Terrawinds Resources Corp. sur la localisation de la phase test d’un parc éolien

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC5 ( 12 avril 2006, 3 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Mise en demeure adressée à SkyPower Corp. concernant le principe de précaution