Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB27 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Ligne de transport d’énergie – Mât de mesure de vent

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB28 ( 16 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Cheminement typique d’un projet d’intégration au réseau, texte de la présentation de M. Michel Tremblay

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB29 ( 16 mai 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Portrait du réseau, texte de la présentation de M. Michel Tremblay sur les divisions de la société d’État

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB30 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Les normes d’intervention dans le milieu forestier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB30.1 ( 29 mars 2006, 38 pages, pdf, 0.32 Mo )

Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB31 ( mai 1998, non paginé, pdf, 0.43 Mo )

Pédologie – Gestion intégrée des ressources en milieu agricole

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB32 ( 1996-1998, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Plan d’acquisition de la voie d’accès au port de Cacouna entre l’autoroute 20 et la route 132 – Projet no20-3373-9022, 6 feuillets - Feuillet 2

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB32 ( 1996-1998, 6 feuillets, pdf, 0.52 Mo )

Plan d’acquisition de la voie d’accès au port de Cacouna entre l’autoroute 20 et la route 132 – Projet no20-3373-9022

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB33 ( mai 2006, 18 pages, pdf, 0.84 Mo )

Projet de parcs éoliens – Climat sonore, texte de la présentation sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB34 ( 18 février 1998, pagination diverse, pdf, 0.04 Mo )

Information concernant le traitement des plaintes sur le bruit et les exigences aux entreprises qui le génèrent

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB35 ( décembre 2002, 13 pages, pdf, 0.27 Mo )

Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique – La tortue des bois, Société de la faune et des parcs du Québec

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB36 ( 1er mai 2006, 30 pages, pdf, 0.22 Mo )

Recommended Protocols for Monitoring Impacts of Wind Turbines on Birds, Ser vice canadien de la faune

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB37 ( mars 2006, 50 pages, pdf, 0.41 Mo )

Wind Turbines and Birds – A Guidance Document for Environnental Assessment , Service canadien de la faune

Auteur: HYDRO-QUÉBÉC

DB38 ( 29 juillet 2005, 4 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Convention d’étude d’intégration pour le parc éolien de Rivière-du-Loup

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB39 ( 12 mai 2006, 30 pages et un plan, pdf, 2 Mo )

Entente de raccordement pour l’intégration d’un parc éolien au réseau d’Hydro-Québec entre Hydro-Québec TransÉnergie et Terrawinds Resources Corp

Auteur: Comité consultatif technique sur la radiodiffusion

DB40 ( mai 2006, 20 pages, pdf, 0.95 Mo )

Impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication – CBC Radio-Canada, texte de la présentation de M. Martin Levert, sous-comité no 18 d’Industrie Canada

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB41 ( 15 mai 2006, 47 pages et cartes, pdf, 1 Mo )

Information sur l’agriculture dans la MRC de Rivière-du-Loup: portrait agricole par municipalité – Projet d’implantation d’un parc d’éoliennes par SkyPower Corp. dans les municipalités de L’Isle-Verte, Saint-Épiphane, Saint-Arsène et Cacouna

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB41.1 ( 25 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Information relative àla règlementation sur les boisés de ferme, Extrait du document DB40, p. 31

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB42 ( s. d., 25 pages, pdf, 0.20 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB42.1 ( s. d., Non paginé, pdf, 0.69 Mo )

Plan d’affectations, carte 1

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB42.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.77 Mo )

Plan d’affectations, carte 2

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB43 ( avril 1996, 27 pages, pdf, 0.82 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB43.1 ( 1995, 1 page, pdf, 0.85 Mo )

Plan de zonage, 1 carte

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB44 ( 13 juin 2005, p. 379 à 385, pdf, 0.14 Mo )

Règlement no 276 concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-GEORGES-DE-CACOUNA

DB45 ( 6 juin 2005, p. 0316- 0322, pdf, 0.09 Mo )

Règlement no 253-05 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux éoliennes