Documentation du dossier

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA59.1 ( juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Échéancier du projet – Chronologie de construction

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA60 ( 10 juillet 2006, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Rectification des mémoires et des transcriptions

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA61 ( 11 août 2006, carte, pdf, 0.63 Mo )

Localisation des chemins situés en zones blanches

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1 ( 22 février 2006, 8 pages et une carte, pdf, 0.45 Mo )

Résolution no 2006-079-C − Règlement de contrôle intérimaire no 144-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB1.1 ( 24 avril 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Avis concernant l’adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 144-06 déposé par la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2 ( s. d., 8 pages et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.27 Mo )

annexe 1 du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 - Annexe 2, Plan 147-06-18: Zone récréative du lac de la Grande Fourche et du Lac Saint-Hubert à Saint-Hubert.

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Annexe 2 du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 - Annexe 3, Plan 147-06-26: Prolongement de l’autoroute 20

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 - Annexe 4, Plan 147-06-27: Zone d’interdiction des éoliennes

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.3 ( 19 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Résolution no 2006-259-C − Maintien du règlement de contrôle intérimaire no 147-06

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.4 ( 19 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse de la MRC annonçant le maintien de son règlement de contrôle intérimaire sur l'implantation d'éoliennes dans l'attente du dépôt du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB1.5 ( 6 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre adressée au préfet de la MRC de Rivière-du-Loup concernant la conformité du règlement de contrôle intérimaire no 147-06

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB2 ( 3 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Liste des mesures en vigueur dans les municipalités régionales de comté pour contrôler l’implantation des éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( mai 2006, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )

Protocole d’inventaires d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND

DB4 ( juin 2005, 60 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLE-VERTE

DB5 ( 15 mai 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre adressée à la commission relative à la documentation déposée et l’information liée au réseau routier municipal susceptible d’être touché par le projet

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L’ISLE-VERTE

DB6 ( novembre 1990, 30 pages et 8 plans, pdf, 0.10 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L’ISLE-VERTE

DB7 ( s. d., 3 pages et 1 plan, pdf, 0.15 Mo )

Extraits de la réglementation de zonage en matière d’implantation d’équipement éolien

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLE-VERTE

DB8 ( décembre 2005, 7 pages, pdf, 0.09 Mo )

Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux éoliennes no 2005-51

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB9 ( 12 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée à la commission relative au dépôt de documents et de l’information concernant l’adoption d’un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB10 ( novembre 1990, 40 pages, pdf, 0.56 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB10.1 ( 1990, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Affectations du sol, carte 1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB10.2 ( 1990, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Affectations du sol, carte 2