Documentation du dossier

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2 ( s. d., 8 pages et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.27 Mo )

annexe 1 du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 - Annexe 2, Plan 147-06-18: Zone récréative du lac de la Grande Fourche et du Lac Saint-Hubert à Saint-Hubert.

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Annexe 2 du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 - Annexe 3, Plan 147-06-26: Prolongement de l’autoroute 20

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.2.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Adoption du Règlement de contrôle intérimaire no 147-06 - Annexe 4, Plan 147-06-27: Zone d’interdiction des éoliennes

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.3 ( 19 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Résolution no 2006-259-C − Maintien du règlement de contrôle intérimaire no 147-06

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB1.4 ( 19 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse de la MRC annonçant le maintien de son règlement de contrôle intérimaire sur l'implantation d'éoliennes dans l'attente du dépôt du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB1.5 ( 6 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre adressée au préfet de la MRC de Rivière-du-Loup concernant la conformité du règlement de contrôle intérimaire no 147-06

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB2 ( 3 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Liste des mesures en vigueur dans les municipalités régionales de comté pour contrôler l’implantation des éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( mai 2006, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )

Protocole d’inventaires d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND

DB4 ( juin 2005, 60 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLE-VERTE

DB5 ( 15 mai 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre adressée à la commission relative à la documentation déposée et l’information liée au réseau routier municipal susceptible d’être touché par le projet

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L’ISLE-VERTE

DB6 ( novembre 1990, 30 pages et 8 plans, pdf, 0.10 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L’ISLE-VERTE

DB7 ( s. d., 3 pages et 1 plan, pdf, 0.15 Mo )

Extraits de la réglementation de zonage en matière d’implantation d’équipement éolien

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLE-VERTE

DB8 ( décembre 2005, 7 pages, pdf, 0.09 Mo )

Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux éoliennes no 2005-51

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB9 ( 12 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée à la commission relative au dépôt de documents et de l’information concernant l’adoption d’un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB10 ( novembre 1990, 40 pages, pdf, 0.56 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB10.1 ( 1990, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Affectations du sol, carte 1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB10.2 ( 1990, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Affectations du sol, carte 2

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB11 ( 1er septembre 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Extrait de la résolution adoptée concernant la zone agricole et la demande d’autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARSÈNE

DB12 ( non daté, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Extrait du règlement de zonage sur les normes d’implantation particulières relatives à une antenne de télécommunication, de télévision ou d’une éolienne

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

DB13 ( 1er mai 2006, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Texte d’une pétition de 290 citoyens et citoyennes s’objectant à l’implantation d’éoliennes à Saint-Épiphane

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

DB14 ( 15 mai 2006, 4 pages et un plan, pdf, 0.19 Mo )

L’impact sur le réseau routier – Projet d’éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE

DB15 ( novembre 1990, 42 pages, pdf, 0.44 Mo )

Plan d’urbanisme