Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 16 juin 2006, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions adressées au promoteur relatives à l’addenda à l’étude d’impact du 13 juin 2006 (PR4.2)

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.1 ( 6 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Correspondance adressée à la municipalité de Cacouna sur l’inventaire et l’évaluation des chemins avant les travaux

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.2 ( 6 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Correspondance adressée à la municipalité de Saint-Épiphane sur l’inventaire et l’évaluation des chemins avant les travaux

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.3 ( 6 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Correspondance adressée à la municipalité de L’Isle-Verte sur l’inventaire et l’évaluation des chemins avant les travaux

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.4 ( 6 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Correspondance adressée à la municipalité de Saint-Arsène sur l’inventaire et l’évaluation des chemins avant les travaux

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.5 ( juin 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Redevances volontaires accordées aux municipalités – Mise à jour du document DA20

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ15.6 ( 16 mai 2006, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )

Autorisations d’obstacles aérien – SkyPower Corp.

Auteur: SKYPOWER CORP. et TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.7 ( juin 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Organigramme relatif à la propriété de la société en commandite, du commandité ainsi que de Terrawinds et de SkyPower à la suite du placement

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ15.8 ( 20 juin 2006, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Câblage aérien et souterrain (PR4.2, annexe C)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15.9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.05 Mo )

Les réponses à certaines questions du document DQ15 sont contenues dans les documents DA45.1.1, DA59 et DA59.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 19 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions complémentaires adressées à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale en référence au document DQ9.1

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DQ16.1 ( 19 juin 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 19 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur l’encadrement des projets éoliens

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ17.1 ( 27 juin 2006, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 19 juin 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Demande adressée à la MRC de Rivière-du-Loup relativement au plan superposant le plus récent plan de répartition des éoliennes proposées (addenda à l’étude d’impact, juin 2006) sur la carte de distribution des vents fournie par SkyPower Corp.

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DQ18.1 ( juin 2006, 2 pages et carte, pdf, 0.57 Mo )

Réponse à la demande du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 26 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au promoteur sur les modalités de calcul des redevances relatives au contrat d’octroi superficiaire

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DQ19.1 ( juillet 2006, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 27 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande d’information complémentaire adressée à Transports Canada relative aux réponses indiquées dans le document DQ6.1

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ20.1 ( juillet 2006, 3 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 3 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande d’information complémentaire adressée à Environnement Canada relativement à la réponse indiquée dans le document DQ13.1

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ21.1 ( 14 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 21 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande adressée à Hydro-Québec Production sur le partage des emprises et des poteaux d’Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DQ22.1 ( 31 juillet 2006, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 21 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le seuil d’assujettissement des projets éoliens et l’utilisation d’éoliennes de 3 MW au Québec