Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 21 mars au 5 mai 2006

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 10 mars 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 21 mars 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 11 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( janvier-mai 2006, pagination diverse, pdf, 0.94 Mo )

Requêtes d’audience publique déposées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 6 avril 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA1 ( 15 mai 2006, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Aménagement d’un parc éolien dans la MRC de Rivière-du-Loup, présentation du projet

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA2 ( mai 2006, 2 plans, pdf, 0.68 Mo )

Mise à jour des figures 8.2A et 8.2B – Description du milieu biologique relative à l’étude d’impact (PR3.1)

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA3 ( 19 avril 2006, 2 cartes, pdf, 0.41 Mo )

Éoliennes en conflit selon le layout

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA4 ( non daté, 2 pages, pdf, 0.37 Mo )

Restrictions du règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DA5 ( 2006, 1 plan, pdf, 0.50 Mo )

Plan 144-06-27 – Zone d’interdiction des éoliennes, annexe 4 du Règlement de contrôle intérimaire relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Méthodes et techniques d’inventaire – Le repérage des sites – Évaluation des sites archéologiques

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

État d’avancement des inventaires fauniques

Auteur: RICHARD GUAY MARKETING

DA8 ( 14 septembre 2004, 37 pages, pdf, 0.44 Mo )

Étude de marketing auprès des touristes de la Gaspésie afin de connaître leurs attitudes face à l’installation d’éoliennes

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Résultats de suivis de mortalité de l’avifaune et des chiroptères réalisés au Québec

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA10 ( mai 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Inventaire des types d’immeubles présents dans la zone d’étude

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Calendrier des rencontres publiques d’information tenues dans les municipalités concernées

Auteur: SKYPOWER CORP.

DA12 ( 10 août 2005, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Confirmation de la création de la Fondation SkyPower Corp. sur le fonctionnement et les redevances attribuées aux municipalités

Auteur: TERRAWINDS RESOURCES CORP.

DA13 ( s. d., 4 pages et annexes, pdf, 0.30 Mo )

Exemple d’un contrat d’octroi d’option proposé en vue d’acquérir un droit de propriété superficiaire

Auteur: SOM RECHERCHES ET SONDAGES

DA14 ( avril 2006, pagination diverse, pdf, 0.80 Mo )

Études d’opinion relative au développement de l’énergie éolienne et à l’aménagement d’un parc éolien dans la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA15 ( 11 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Sommaire du rôle d’évaluation foncière, municipalité de Saint-Épiphane

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA16 ( 11 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Sommaire du rôle d’évaluation foncière, municipalité de Cacouna

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA17 ( 11 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Sommaire du rôle d’évaluation foncière, municipalité de Saint-Arsène

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA18 ( 11 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Sommaire du rôle d’évaluation foncière, municipalité de L’Isle-Verte

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA19 ( 13 avril 2006, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Décision en rectification de la décision rendue concernant l’utilisation de territoire agricole à des fins autres que l’agriculture dans les municipalités de L’Isle-Verte et de Saint-Arsène

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA19.1 ( 6 octobre 2005, 9 pages, pdf, 0.08 Mo )

Décision rendue concernant l’utilisation du territoire agricole à des fins autres que l’agriculture dans les municipalités de L’Isle-Verte et de Saint-Arsène