Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ CANADIENNE D’HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT

DQ11.1 ( 1er décembre 2009, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 27 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.39 Mo )

Questions adressées au promoteur relatives à la loi danoise prévoyant un mécanisme de compensation de perte de valeur marchande d’une résidence située à proximité d’éoliennes, sur la date des négociations de gré à gré avec les propriétaires pour l’obtention des droits d’option, sur la tenue de la première présentation publique de type « portes ouvertes », sur la réponse complémentaire concernant l’intégration paysagère du projet, sur la liste des activités publiques de communication tenues et la faisabilité de la méthode de montage des pales utilisée par le promoteur 3C1 dans le parc des Moulins

Auteur: ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC.

DQ12.1 ( 11 décembre 2009, 8 pages et figure, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 27 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question adressée à la MRC de L’Érable sur les mesures spécifiques concernant les érablières exploitées et potentielles

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ13.1 ( 7 décembre 2009, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 27 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec sur les montants prévus pour le démantèlement du parc

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ14.1 ( 1er décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 8 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question adressée au promoteur relative aux cinq points de mesure sonore

Auteur: ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC.

DQ15.1 ( 11 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 11 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au promoteur relative aux documents DA20, DA20.1, DA29 ainsi qu'à la réponse no 36

Auteur: ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC.

DQ16.1 ( 8 janvier 2010, 4 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 7 janvier 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au promoteur à l’effet que des travaux avaient été réalisés dans l’aire de départ d’une propriété louée par l’entreprise Le Chenil des Grands Versants

Auteur: ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC.

DQ17.1 ( 15 janvier 2010, 3 pages et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 14 janvier 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions adressées à la MRC de L’Érable sur le Règlement de contrôle intérimaire (RCI)

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ18.1 ( 14 janvier 2010, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 27 janvier 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée au promoteur concernant le poste budgétaire « Éoliennes » présenté à la réponse 9 du document DQ1.2, page 2

Auteur: ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC.

DQ19.1 ( 29 janvier 2010, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 3 février 2010, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au promoteur sur les redevances qui seraient attribuées aux propriétaires fonciers pour chaque éolienne

Auteur: ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC.

DQ20.1 ( 8 février 2010, 3 pages et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 10 novembre 2009, 92 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 10 novembre 2009 en soirée à Plessisville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 11 novembre 2009, 94 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 11 novembre 2009 en après-midi à Plessisville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 11 novembre 2009, 127 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 11 novembre 2009 en soirée à Plessisville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 12 novembre 2009, 107 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 12 novembre 2009 en après-midi à Plessisville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 12 novembre 200, 230 pages, pdf, 0.63 Mo )

Séance tenue le 12 novembre 2009 en soirée à Plessisville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 14 décembre 2009, 54 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 14 décembre 2009 en soirée à Saint-Ferdinand