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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement d'un parc éolien dans la MRC de L'Érable

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455 résultats

Auteur: Ginette HÉBERT

DM247 ( 10 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Ginette HÉBERT : Mémoire

Auteur: Harold GELTMAN

DM248 ( 23 décembre 2009, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Harold GELTMAN : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 20 novembre 2009, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Questions adressées au promoteur relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC.

DQ1.1 ( 3 décembre 2009, 19 pages et annexes, pdf, 0.32 Mo )

Première partie de réponses aux questions DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 20 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 20 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ2.1 ( 25 novembre 2009, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 20 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ3.1 ( 27 novembre 2009, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 20 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ4.1 ( 24 novembre 2009, 4 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 20 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.45 Mo )

Questions adressées à la MRC de L’Érable relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ5.1 ( 1er décembre 2009, 8 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 20 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Saint-Ferdinand relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND

DQ6.1 ( 25 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 20 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Saint-Pierre-Baptiste relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-BAPTISTE

DQ7.1 ( 1er décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 20 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Sainte-Sophie-d’Halifax relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX

DQ8.1 ( 27 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 20 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relatives à la première partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATON

DQ9.1 ( 26 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions DQ9. - En complément un document de la CPTAQ est déposé en DD2

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ10.1 ( 24 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 24 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à la Société canadienne d’hypothèques et de logement relatives à la première partie de l’audience publique