Documentation du dossier

Auteur: O97,3

DM146 ( 9 décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

O97,3 : Mémoire

Auteur: Bernard BARLOW

DM147 ( décembre 209, 7 pages, pdf, 0.02 Mo )

Bernard BARLOW : Mémoire

Auteur: Bernard BARLOW

DM147.1 ( 22 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Bernard BARLOW : Complément au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX

DM148 ( décembre 2009, 11 pages, pdf, 0.43 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX

DM148.1 ( 2007, 2008 et 2009, 9 pages et annexes, pdf, 0.41 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX : Résolutions relatives au mémoire,

Auteur: Kateri LEMMENS

DM149 ( décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Kateri LEMMENS : Mémoire

Auteur: FAMILLE RÉJEAN GUILLEMETTE

DM150 ( décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

FAMILLE RÉJEAN GUILLEMETTE : Mémoire

Auteur: Renée BEAULIEU

DM151 ( décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Renée BEAULIEU : Mémoire

Auteur: Amélie DROLET

DM152 ( 6 décembre 2009, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Amélie DROLET : Mémoire

Auteur: LES JARDINS DE VOS RÊVES

DM153 ( 9 décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

LES JARDINS DE VOS RÊVES : Mémoire

Auteur: LES JARDINS DE VOS RÊVES

DM153.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

LES JARDINS DE VOS RÊVES : Addenda au mémoire

Auteur: L’ENSEMBLE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS

DM154 ( 7 décembre 2009, 8 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

L’ENSEMBLE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS : Mémoire

Auteur: Direction de santé publique de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec

DM155 ( décembre 2009, 6 pages, pdf, 0.37 Mo )

Direction de santé publique de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec : Mémoire

Auteur: Direction de santé publique de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec

DM155.1 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.52 Mo )

Direction de santé publique de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec : Présentation PowerPoint du mémoire

Auteur: Gilles RACETTE et Anne BÉLANGER

DM156 ( 10 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Gilles RACETTE et Anne BÉLANGER : Mémoire

Auteur: Louis-Philippe RACETTE

DM157 ( 10 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Louis-Philippe RACETTE : Mémoire

Auteur: Francine MARCHAND et Marc-André TREMBLAY

DM158 ( décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Francine MARCHAND et Marc-André TREMBLAY : Mémoire

Auteur: Marie-Michelle FRÉCHETTE

DM159 ( décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Marie-Michelle FRÉCHETTE : Mémoire

Auteur: Viviane YELLE et Julien FOURNIER

DM160 ( décembre 2009, 9 pages, pdf, 0.31 Mo )

Viviane YELLE et Julien FOURNIER : Mémoire

Auteur: Laurier BLAIS

DM161 ( décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Laurier BLAIS : Mémoire

Auteur: Carmen GAGNÉ

DM162 ( décembre 2009, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Carmen GAGNÉ : Mémoire

Auteur: Louise BOUFFARD et Serge DESMARAIS – Le Cultivar S.E.N.C.

DM163 ( décembre 2009, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Louise BOUFFARD et Serge DESMARAIS – Le Cultivar S.E.N.C. : Mémoire

Auteur: Diane BOUCHER

DM164 ( 8 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Diane BOUCHER : Mémoire

Auteur: Louise BOUFFARD et Serge DESMARAIS – Le Cultivar S

DM164.1 ( 8 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Louise BOUFFARD et Serge DESMARAIS – Le Cultivar S : Version finale du mémoire

Auteur: Micheline FRENETTE et Guy BOISVERT

DM165 ( 10 décembre 2009, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Micheline FRENETTE et Guy BOISVERT : Mémoire