Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB69 ( 26 juillet 2012, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponse à la demande d’avis concernant l’aliénation de terres publiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB70 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Document déposé par M. Patrice Savoie en référence à une demande faite à la RMR par la commission pour une estimation détaillée des eaux de lixiviation traitées qui seraient rejetées dans le cours d’eau (DT4, p. 20 à 28)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB71 ( 6 mai 2013, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Information concernant les débits journaliers qui étaient prélevés dans les réservoirs servant d’alimentation en eau potable, courriel de M. Normand Villeneuve à M. Philippe Lusinchi

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB72 ( 27 mai 2013, 14 pages, pdf, 0.75 Mo )

Document de mise à jour des objectifs environnementaux de rejet du LET d’Hébertville-Station à la suite des audiences publiques du BAPE

Auteur: SERVICES MATREC INC.

DC1 ( 11 août 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre à la MRC de Lac-Saint-Jean-Est. Soumission à l’appel d’offres concernant l’enfouissement des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean dans un lieu d’enfouissement technique conforme au Règlement sur l’enfouissement et l’incinération des matières résiduelles

Auteur: LAC SAINT JEAN-EST

DC2 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du cadastre concernant le lot 16 du rang 3 de 1904, document déposé par M. Gilles Lachance le 25 avril en après-midi

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU FJORD-DU-SAGUENAY

DC3 ( 25 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire concernant Parc Environnemental AES inc. et l’utilisation du site d’enfouissement de Larouche, document déposé par M. Bernard Gobeil le 25 avril 2013 en soirée

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU FJORD-DU-SAGUENAY

DC4 ( 9 avril 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire concernant l’appui au projet de Parc Environnemental de Matrec à Larouche, document déposé par M. Bernard Gobeil le 25 avril 2013 en soirée

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DC5 ( 6 avril 1999, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Extrait du procès-verbal d’une séance régulière concernant la résolution numéro 2257.04.99 de l’acceptation de la demande de M. Réal Gagné

Auteur: Jean-Yves NADEAU

DC6 ( 25 juin 2013, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Information complémentaire sur l’utilisation d’un système thermique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 30 avril 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

DÉCISION portant sur la divulgation du document intitulé « Ventilation de l’importation des déchets en 2010 au LET de L’Ascension (T.M.) » - voir document DA30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 30 avril 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

DÉCISION portant sur la divulgation d’une étude produite par la firme Dessau - voir document DA29

Auteur: Céline GAGNON

DM1 ( 22 mai 2013, 4 pages et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Céline GAGNON : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN

DM2 ( mai 2013, 15 pages, pdf, 0.39 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN : Mémoire

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN

DM3 ( mai 2013, 8 pages, pdf, 0.28 Mo )

ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN : Mémoire

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DM4 ( 23 mai 2013, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE : Mémoire

Auteur: Lucille GAGNON

DM5 ( mai 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lucille GAGNON : Mémoire

Auteur: Émélie BRIDEAU

DM6 ( 22 mai 2013, 10 pages, pdf, 0.33 Mo )

Émélie BRIDEAU : Mémoire

Auteur: Émélie BRIDEAU

DM6.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 1 Mo )

Émélie BRIDEAU : Article sur les nuisances déposé par Émélie Brideau, [www.sauvegarde-et-avenir-de-pommerit-le-vicomte.fr/spips.php?article48#forum155]

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DM7 ( mai 2013, 12 pages, pdf, 0.20 Mo )

MRC DU DOMAINE-DU-ROY : Mémoire

Auteur: COALITION POUR LA SAUVEGARDE DE LA OUIATCHOUAN À VAL-JALBERT

DM8 ( mai 2013, 12 pages et annexes, pdf, 0.24 Mo )

COALITION POUR LA SAUVEGARDE DE LA OUIATCHOUAN À VAL-JALBERT : Mémoire

Auteur: COALITION POUR LA SAUVEGARDE DE LA OUIATCHOUAN À VAL-JALBERT

DM8.1 ( juin 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

COALITION POUR LA SAUVEGARDE DE LA OUIATCHOUAN À VAL-JALBERT : Addenda au mémoire DM8

Auteur: Gilles LACHANCE

DM9 ( 22 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Gilles LACHANCE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DM10 ( 22 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION : Mémoire

Auteur: VILLE D’ALMA

DM11 ( 23 mai 2013, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

VILLE D’ALMA : Mémoire