Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB45 ( 22 mai 2007, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Résolution numéro 117.05.07 relative à l’adoption du règlement 1000-07 concernant la sécurité, la paix et l’ordre

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB46 ( 2 avril 2013, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Résolution numéro 91.04.13 relative à la nomination d’une personne-ressource pour le BAPE

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB47 ( 4 mars 2013, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Résolution numéro 62.03.13 relative à l’acceptation du protocole d’entente avec la RMR concernant les redevances municipales pour le site d’enfouissement technique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB48 ( 21 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Résolution numéro 09.01.13 relative à la demande d’autorisation au CN pour l’élargissement du chemin et d’un passage à niveau dans le rang 9 Sud

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB49 ( 21 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

Résolution numéro 10.01.13 relative à la demande d’autorisation à la CPTAQ pour la Régie des matières résiduelles

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB50 ( 23 janvier 2012, 2 pages, pdf, 0.75 Mo )

Résolution numéro 10.01.12 relative au changement de vocation d’immeubles affectés au système d’approvisionnement en eau potable

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB51 ( 11 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Résolution numéro 6257.07.12 relative au dossier villégiature – Lac d’approvisionnement en eau - Appui de la Municipalité de Saint-Bruno

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB52 ( 3 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Résolution numéro 6258.07.12 relative au dossier villégiature – Changement de vocation du lac servant à l’approvisionnement en eau

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB53 ( 2010, 2 cartes, pdf, 8 Mo )

Plans illustrant l’usage de l’eau

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB54 ( août 2004, 71 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )

Analyse des avis de santé publique présentés dans le cadre des audiences publiques sur l’environnement (BAPE) portant sur les lieux d’élimination de déchets – Rapport du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) pour le Comité MSSS-MENV

Auteur: COMITÉ DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC

DB55 ( 1993, 138 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Mieux vivre avec nos déchets – La gestion des déchets solides municipaux et la santé publique

Auteur: Louise LAJOIE et Jean-Bernard DRAPEAU

DB56 ( novembre 2011, 14 pages, pdf, 0.18 Mo )

Avis quant aux effets possibles sur la santé en lien avec les odeurs se dégageant des deux sites de DMS Antoine Stabile & Fils Inc. et Écoservices Tria Inc., document de l’Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie

Auteur: Benoit GINGRAS, Christophe GUY et Thierry PAGÉ

DB57 ( 2003, 19 pages, pdf, 0.97 Mo )

« Odeurs », Environnement et santé publique – Fondements et pratiques, chapitre 19, p. 499-515

Auteur: SIMARD BOIVIN LEMIEUX

DB58 ( 31 octobre 2011, 17 pages, pdf, 6 Mo )

Avis juridique au sujet des lacs d’approvisionnement en eau potable de la municipalité (ancien système d’approvisionnement)

Auteur: GIRARD TREMBLAY GILBERT ARPENTEURS-GÉOMÈTRES

DB59 ( 4 avril 2012, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Plan montrant la propriété de la municipalité de Saint-Bruno et du Village d’Hébertville-Station sur les lots 4 467 189 et 4 467 192

Auteur: Lucie WILSON

DB60 ( 24 avril 2013, diapositives, pdf, 0.19 Mo )

Présentation sur les objectifs environnementaux des rejets

Auteur: WORLD HEALTH ORGANIZATION

DB61 ( 1999, 18 pages, pdf, 0.10 Mo )

Guidelines for Community Noise - en anglais

Auteur: WORLD HEALTH ORGANIZATION

DB61.1 ( s. d., 18 pages, pdf, 0.12 Mo )

Résumé d'orientation des Directives de l'OMS relatives au bruit dans l'environnement - Résumé en français du document DB61

Auteur: Gilles LUPIEN

DB62 ( avril 2009, 22 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Inventaire des aires de concentration des oiseaux aquatiques du lac Saint-Jean, de la rivière Saguenay, du lac Kénogami et de quelques plans d’eau de la plaine d’Hébertville. Direction de l’expertise Énergie-Faune-Forêts-Mines–Territoire du Saguenay–Lac-Saint-Jean, printemps 2008

Auteur: Gilles LUPIEN

DB63 ( février 2008, 17 pages et annexes, pdf, 0.16 Mo )

Inventaire des aires de concentration des oiseaux aquatiques du lac Saint-Jean, de la rivière Saguenay, du lac Kénogami et de quelques plans d’eau de la plaine d’Hébertville. Direction de l’aménagement de la faune, ministère des Ressources naturelles et de la Faune, automne 2007

Auteur: MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST

DB64 ( 7 mars 2013, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Autorisation à la demande d’utilisation d’une terre publique intramunicipale déposée par la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean en vue de la construction d’un chemin d’accès au projet de LET

Auteur: MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST

DB65 ( mai 2012, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Bail no 120412 00 000 émis par la MRC en faveur de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean à des fins d’utilité publique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB66 ( 17 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Confirmation de la tenure publique des lots concernés par le projet

Auteur: MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST

DB67 ( 13 novembre 2012, 3 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Offre de vente à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean d’une partie des lots à des fins d’utilité publique

Auteur: MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST

DB68 ( 20 juin 2012, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Demande d’aliénation de terres publiques intramunicipales à Hébertville-Station en vue de l’aménagement projeté d’un LET