Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Portraits des lieux d’enfouissement actuels et projetés – Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB21 ( 21 décembre 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Certificat d’autorisation numéro 7522-01-0001210 concernant l’exploitation d’une installation de captage, traitement et destruction de biogaz

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB22 ( 18 mai 1982, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Certificat de conformité numéro 2125 0998-244-1 pour l’établissement d’un système des déchets solides

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB23 ( 7 septembre 1985, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Modification du certificat de conformité – lieu d’enfouissement sanitaire de L’Ascension

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB24 ( 30 octobre 1985, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Seconde modification du certificat de conformité – lieu d’enfouissement sanitaire de L’Ascension

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB25 ( 19 juin 1987, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Troisième modification du certificat de conformité – lieu d’enfouissement sanitaire de L’Ascension

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB26 ( 29 septembre 2008, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000200 concernant l’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( 9 décembre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000202 concernant les travaux correctifs et la fermeture du LES de L’Ascension

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB28 ( 26 février 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000202 concernant les travaux correctifs et la fermeture du LES de L’Ascension

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB29 ( 2 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000200 concernant l’utilisation de matériel de recouvrement alternatif

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB30 ( 20 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Modification concernant l’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB31 ( 9 septembre 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Cession de certificats d’autorisation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB32 ( 10 septembre 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Certificat d’autorisation concernant l’augmentation de capacité du lieu d’enfouissement technique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB33 ( 8 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Certificat d’autorisation concernant l’aménagement et l’exploitation d’un système de biogaz et l’optimisation du système de traitement du LET de L’Ascension

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB34 ( 15 novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Certificat d’autorisation numéro 7430-02-01-0132600 pour la construction d’une route reliant le parc environnemental et la route Dorval

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB35 ( 13 mai 1987, 18 pages, pdf, 0.77 Mo )

Décret numéro 638-97 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Services sanitaires Cintrec inc. pour la réalisation du projet d’établissement d’un lieu d’enfouissement sanitaire sur les lots désignés 32 à 37 du rang IX du cadastre du Canton de Labarre de la Municipalité de Larouche

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB36 ( 1998, 22 pages, pdf, 0.70 Mo )

Note d’instruction numéro 98-01 concernant le bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB37 ( 20 février 2013, 13 pages, pdf, 0.69 Mo )

Avis de Mmes France Pelletier et Lucie Wilson concernant les OER

Auteur: Céline SCHENEIDER

DB38 ( s. d., 65 pages et annexe, pdf, 7 Mo )

Inventaire, classification et propositions d’actions concernant les milieux humides de la municipalité régionale de comté de Lac-Saint-Jean-Est. Master professionnel Diagnostic Environnemental et gestion durable des Ressources, 2004-2005

Auteur: Céline SCHENEIDER

DB39 ( s. d., 42 pages, pdf, 5 Mo )

Fiches de synthèse des milieux humides étudiés lors de l’inventaire réalisé sur la municipalité régionale de comté de Lac-Saint-Jean-Est, 2004-2005

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB40 ( 2013, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Tableau concernant l’élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par MRC, territoire équivalent et communauté métropolitaine

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB41 ( 22 avril 2013, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Tableau synthèse des informations concernant la GMR dans la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Auteur: LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD

DB42 ( 6 février 2006, 36 pages, pdf, 0.35 Mo )

Plan d’urbanisme de la municipalité de Saint-Bruno, adopté le 6 février 2006

Auteur: LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD

DB43 ( décembre 2005, 127 pages, pdf, 1 Mo )

Règlements d’urbanisme de la municipalité de Saint-Bruno

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO

DB44 ( 22 mai 2007, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Résolution numéro 118.05.07 relative à l’adoption du règlement 1001-07 concernant les nuisances