Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA37 ( 11 juin 2013, 2 pages et tableau, pdf, 0.12 Mo )

Réponse du promoteur à une demande du BAPE faite lors des audiences concernant la comparaison entre les OER calculés par le ministère reliés à son projet et les résultats obtenus par quatre autres sites au Québec utilisant un système de bioréacteur par lit fluidisé à un endroit dans leur chaîne de traitement du lixiviat

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB1 ( novembre 2012, 139 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Règlements d’urbanisme, mis à jour

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Grilles des spécifications

Auteur: LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD

DB1.2 ( novembre 2012, 1 page, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme (ensemble du territoire)

Auteur: LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD

DB1.3 ( novembre 2012, 1 page, pdf, 1 Mo )

Plan de zonage (agglomération)

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB2 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement numéro 1001-07 concernant les nuisances, p. 3660-3665

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB3 ( 16 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Correspondance du 16 avril concernant le dépôt des documents demandés

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB4 ( 2011, pagination diverse et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB4.1 ( septembre 2011, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Grandes affectations de sol – Territoire municipalisé

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB4.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement révisé et du document complémentaire

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB5 ( décembre 2011, 4 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Résolution numéro 7039-09-2011 adoptant le règlement numéro 194-2011 ayant pour objet de modifier le schéma d’aménagement révisé de manière à modifier les dispositions relatives aux sites d’enfouissement sanitaire et à permettre l’aménagement d’un nouveau lieu d’enfouissement technique (LET) sur le territoire de la municipalité d’Hébertville-Station

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB6 ( s. d., 199 pages et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Plan général d’aménagement forestier des terres publiques intramunicipales de la MRC, période du 1er avril 2007 au 31 mars 2012

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB7 ( 11 mai 2011, 59 pages et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Planification de développement et d’utilisation du territoire public intramunicipal révisée

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB8 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.72 Mo )

Sections du Schéma d’aménagement révisé relatives à l’aménagement des bandes riveraines

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB9 ( s. d., 21 pages, pdf, 3 Mo )

Bilan 2010-2011 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB10 ( 22 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Résolution numéro 6207.05.12 relative à l’adoption du règlement 2012-06 ayant pour objet de modifier le plan d’urbanisme afin d’identifier le lieu d’enfouissement technique (LET) de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR) et de régir les usages qui y sont autorisés

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB11 ( 22 mai 2012, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Résolution numéro 6208.05.12 relative à l’adoption du règlement 2012-06 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage afin d’identifier le lieu d’enfouissement technique (LET) de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR) et de régir les usages qui y sont autorisés

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB12 ( 7 février 2012, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire relative à la proposition de donner le mandat à la MRC de Lac-Saint-Jean-Est concernant la modification de règlement pour le LET

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB13 ( 6 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Résolution numéro 5715.12.10 relative à la nomination des représentants au comité de liaison LET

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB14 ( 5 juillet 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résolution numéro 5571.07.10 relative à la poursuite des recherches d’un site potentiel pour la construction d’un lieu d’enfouissement technique (LET)

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB15 ( 7 juin 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Résolution numéro 5560.06.10 relative à la fin des démarches d’un site potentiel

Auteur: MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION

DB16 ( novembre 2012, 33 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

Plan d’urbanisme – Août 2004, mis à jour

Auteur: MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST

DB17 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.14 Mo )

Date d’entrée en vigueur des plans et règlements d’urbanisme

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.57 Mo )

Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2011-2015

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB19 ( s. d., 33 pages, pdf, 2 Mo )

Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2011-2015 – Allier économie et environnement