Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 17 avril 2013, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 26 février au 12 avril 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 26 février 2013, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 28 février 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué de presse annonçant la webdiffusion de la séance publique d’information du 25 mars 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 5 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 30 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 6 mai 2013, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Communiqué de presse annonçant un changement à la présidence de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 24 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la publication du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 14 février 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 26 février 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 19 mars 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 6 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre annonçant le remplacement du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( avril 2013, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 14 mars 2013, 1 page, pdf, 0.73 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 15 avril 2013

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY, MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST ET MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DA1 ( septembre 2006, 78 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles pour les MRC du Lac-Saint-Jean – Version finale

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY, MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST ET MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DA2 ( juillet 2008, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Entente intermunicipale relative à la gestion des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

Auteur: LE GROUPE NIPPOUR

DA3 ( novembre 2009, 9 pages et cartes, pdf, 4 Mo )

Rapport d’analyse sur la recherche de sites potentiels pour l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique, version 3

Auteur: LE GROUPE NIPPOUR

DA4 ( novembre 2010, 5 pages et cartes, pdf, 2 Mo )

Rapport d’analyse sur la recherche de sites potentiels pour l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique – Caractérisation et contraintes

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA5 ( s. d., 1 carte, pdf, 3 Mo )

Déploiement des services et des infrastructures

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA6 ( 23 avril 2013, 54 diapositives, pdf, 13 Mo )

Présentation du promoteur

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA6.1 ( 23 avril 2013, 10 pages, pdf, 0.19 Mo )

Allocution de la présentation

Auteur: GENIVAR

DA7 ( avril 2013, 4 pages, pdf, 9 Mo )

Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean – Réaménagement de la géométrie du site

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA8 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Tableaux concernant le bilan annuel de l’enfouissement, la collecte sélective, les écocentres, la valorisation des boues septiques, la provenance des matières enfouies au LET de L’Ascension entre 2009-2013 et une estimation des matières à enfouir pour les années 2013-2020

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Échéancier détaillé. Scénario potentiel de mise en œuvre

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DA10 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Révision des séquences d’exploitation