Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 3 novembre 2008, 8 pages, pdf, 0.15 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 4 septembre au 19 octobre 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( 4 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 4 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 8 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 10 novembre 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2.1 ( 1er décembre 2008, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué de presse annonçant le changement à l'horaire de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 4 septembre 2008, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 4 septembre 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 4 septembre 2008, 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Nomination des membres de la commission du BAPE et de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT DU CANADA

CR2.2 ( 5 septembre 2008, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Approbation de la nomination de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR2.3 ( 5 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Approbation de la nomination de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.36 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 4 septembre au 10 octobre 2008

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 4 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique et, si les circonstances s’y prêtent, de constituer une commission d’examen conjoint

Auteur: Pierre Pellerin and Harold Ritchie

DA1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Références – Modèle des conditions physiques (Saucier et al., 2003) et des conditions biologiques (Le Fouest et al., 2005) du golfe du Saint-Laurent

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA2 ( 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Référence – Modèle cumulatif de la baie d’Hudson (Saucier et al.)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA3 ( 22 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Régime thermique. État naturel – Aval de la Romaine 1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA4 ( mars 2005, 20 pages, pdf, 0.76 Mo )

Société de restauration du Saumon de la rivière Betsiamites

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA5 ( août 2008, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Réseau de sentiers de motoneige en aval du site de la Romaine 2, carte 8

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA6 ( 27 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Plan d’intervention – Volume récupérable résineux net

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA7 ( 27 octobre 2008, 76 pages, pdf, 15 Mo )

Transparents relatifs à la présentation du projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA8 ( 2003, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Faits saillants du bilan environnemental 1994–2002 – Construction de l’aménagement hydroélectrique de la Sainte-Marguerite‑3

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA9 ( 2003 à 2007, 5 pages, pdf, 0.02 Mo )

Liste bibliographique des suivis environnementaux en phase d’exploitation de l’aménagement de la Sainte-Marguerite‑3

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA10 ( octobre 2008, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )

Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport. Résumé du projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA11 ( 28 octobre 2008, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Marchés externes

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA12 ( décembre 2007, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Zones de pêche commerciale, carte 34‑1