Documentation du dossier
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DB1 ( 1995, 28 pages, pdf, 0.27 Mo )
Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées [Q-2.r.8]
DB1.1 ( 2002, 1 page, pdf, 5 Mo )
Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées [Q-2.r.8]
DB2 ( 4 septembre 2002, pages 5953 et 5954, pdf, 0.02 Mo )
DB3 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.21 Mo )
DB3.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.44 Mo )
DB3.2 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.04 Mo )
DB4 ( 1987 à 2002, 17 pages, pdf, 0.91 Mo )
DB5 ( 7 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Correspondance concernant le suivi de la qualité des eaux des lacs
DB6 ( 8 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Principales espèces dans le lac Sergent et dans le ruisseau de la décharge
DB7 ( 8 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DB8 ( 8 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
DB9 ( s. d., 1 page et carte, pdf, 0.23 Mo )
Résultat d’une pêche à l’électricité effectuée le 9 septembre 2002 à l’émissaire du lac Sergent
DB10 ( 12 novembre 2002, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )
DB10.1 ( 12 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DB11 ( 12 novembre 2002, 34 pages, pdf, 0.43 Mo )
DB12 ( 19 novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
Information sur la Rainette faux-grillon de l’Ouest et la Rainette crucifère
DB13 ( 29 janvier 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
Compléments d'information sur les rectifications effectuées lors de la séance du 10 décembre 2002
DB14 ( 6 février 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
Complément d'information demandé à la suite de la séance du 10 décembre 2002
DC1 ( 12 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.41 Mo )
DC2 ( avril 2002, 6 pages, pdf, 0.49 Mo )
DC3 ( 9 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DD1 ( 7 février 1996, pages 1263-1271, pdf, 0.03 Mo )
DM1 ( 10 décembre 2002, 2 pages et annexe, pdf, 0.06 Mo )
DM2 ( 2 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM3 ( 10 décembre 2002, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )