Documentation du dossier
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DA14.1 ( 10 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.51 Mo )
Complément d’information sur le nombre d’emplois que génère l’entreprise.
DA15 ( octobre 2002, 2 pages, pdf, 1 Mo )
DA16 ( 28 octobre 2002, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )
DA17 ( 9 décembre 2002, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )
DA18 ( 19 décembre 2002, non paginées, pdf, 7 Mo )
DB1 ( octobre 1998, pagination diverse et annexes, pdf, 26 Mo )
DB2 ( mars 1983, 48 pages, pdf, 22 Mo )
DB3 ( décembre 2001, 58 pages, pdf, 27 Mo )
Portrait de la réserve écologique Louis-Babel et bilan de la gestion conjointe du Comité de gestion.
DB4 ( 2002, 43 pages, pdf, 19 Mo )
Stratégie québécoise sur les aires protégées, plan d’action stratégique, premiers résultats.
DB5 ( 24 janvier 1996, 21 pages, pdf, 4 Mo )
Politique de protection des rives du littoral et des plaines inondables
DB6 ( décembre 1999, 4 pages, pdf, 1 Mo )
DB7 ( 17 janvier 2002, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DB8 ( mars 1996, 68 pages et annexe, pdf, 42 Mo )
Les impacts de l’exploitation forestière sur le milieu hydrique (revue et analyse de documentation).
DB9 ( mars 2000, 80 pages, annexes et carte, pdf, 46 Mo )
La limite nordique des forêts attribuables, rapport final du comité.
DB10 ( septembre 2002, 5 pages, pdf, 1 Mo )
DB11 ( 2001, 38 pages et annexes, pdf, 19 Mo )
Règlements sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État.
DB12 ( 2001, 14 pages, pdf, 12 Mo )
DB13 ( septembre 2002, 1 carte, pdf, 0.60 Mo )
Écosystèmes forestiers exceptionnels dans l’aire commune 093-20.
DB14 ( 19 septembre 2002, 5 pages, pdf, 1 Mo )
Extrait de la Loi sur les terres du domaine de l’État, affectation du territoire.
DB15 ( 19 septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
État de la situation concernant la révision du plan d’affectation du territoire public.
DB16 ( septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
DB17 ( 9 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DC1 ( 1998, 1 carte, pdf, 39 Mo )
DC2 ( 11 septembre 2002, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
Lettre adressée à Mouvement Au Courant concernant l’avis de recevabilité de l’étude d’impact.
DC3 ( été 2002, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )
Liste des intervenants potentiels concernant les aires protégées sur l’île René-Levasseur.