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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement de la rivière Toulnustouc

Documentation du dossier

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263 résultats

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB27 ( mai 2000, 11 pages, pdf, 5 Mo )

Cadre général d’orientation de la future politique sur la gestion de l’eau.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB28 ( janvier 2001, 6 pages et carte, pdf, 2 Mo )

Document de présentation concernant l’audience publique sur le projet d’aménagement hydroélectrique de la rivière Toulnustouc.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB29 ( janvier 2001, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Localisation de la récolte de 1920 à aujourd’hui

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB31 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 74 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( s.d., non paginé, pdf, 6 Mo )

Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE, Direction de la conservation et du patrimoine écologique

DB33 ( 5 mai 1995, 1 page et carte, pdf, 0.47 Mo )

Plan de la réserve écologique projetée Paul Provencher

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB34 ( 12 et 22 janvier 2001, pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Demande d’information technico-économique sur le projet d’aménagement hydroélectrique de la Toulnustouc et réponse d’Hydro-Québec.

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB35 ( 1985, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Chapitre N-22 de la Loi sur la protection des eaux navigables

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB36 ( 15 février 2000, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de présentation d’une demande en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables.

Auteur: CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES

DB37 ( 5 février 2001, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation faite par M. Jean Marie Picard le 5 février 2001

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB38 ( 2000, pagination diverse, pdf, 15 Mo )

Documentation relative à la négociation entre le Conseil Tribal Mamuitun, le Québec et le Canada.

Auteur: INTERNATIONAL ENERGY AGENCY

DB39 ( mai 2000, 32 pages, pdf, 15 Mo )

Hydropower and the Environment: Present Context and Guidelines for Future Action, vol. 1

Auteur: CONSEIL DE LA SANTÉ ET DU BIEN-ÊTRE

DB44 ( février 2001, 52 pages, pdf, 18 Mo )

L’appropriation par les communautés de leur développement

Auteur: SOCIÉTÉ D’HABITATION DU QUÉBEC, MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC

DB46 ( 1er octobre 1997, 82 pages et annexes, pdf, 60 Mo )

Analyse d’impact résultant de l’adoption du Code national de l’énergie pour les habitations (CNEH).

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB48 ( 11 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Précisions apportées sur le calcul des superficies d’habitat pondérées