Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE

DM23 ( 13 décembre 2005, 13 pages, pdf, 0.70 Mo )

SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE : Mémoire, version préliminaire

Auteur: SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE

DM23.1 ( 3 janvier 2006, 36 pages, pdf, 0.97 Mo )

SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE : Mémoire, version finale

Auteur: Yvon PARADIS

DM24 ( 13 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Yvon PARADIS : Mémoire

Auteur: COMMISSION SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS

DM25 ( 13 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

COMMISSION SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS : Mémoire

Auteur: Pierre SAUVÉ

DM26 ( 19 décembre 2005, 2 pages et annexes, pdf, 0.09 Mo )

Pierre SAUVÉ : Mémoire

Auteur: Martin POIRÉ

DM27 ( 10 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Martin POIRÉ : Mémoire

Auteur: Pierre BOLDUC

DM28 ( 25 novembre 2005, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Pierre BOLDUC : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 18 novembre 2005, 8 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre adressée à la Commission de la capitale nationale du Québec concernant des demandes de dépôts de documents des questions posées par la commission du BAPE et un participant à l’audience, ainsi que des éléments à documenter pour le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DQ1.1 ( 28 novembre 2005, 7 pages et annexe, pdf, 0.36 Mo )

Réponses au document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1.2 ( 2 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée au promoteur en réponse à leur allégation de confidentialité concernant le document « Promenade Samuel-De Champlain – budget détaillé (prévisions) »

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DQ1.3 ( 7 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse au document DQ1.2

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DQ1.3.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Note complémentaire au document DQ1.3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1.4 ( 16 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée au promoteur relativement au dépôt des estimations détaillant les interventions du projet

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DQ1.5 ( 21 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée au président de la commission du BAPE relativement au caractère confidentiel des documents portant sur les prévisions budgétaires détaillées du projet transmis les 28 novembre et 7 décembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1.6 ( 11 janvier 2006, 3 pages et lettre de transmission, pdf, 0.19 Mo )

Décision de la commission du BAPE relativement au caractère confidentiel des documents de la Commission de la capitale nationale du Québec portant sur les prévisions budgétaires détaillées du projet transmis les 28 novembre, 7 et 21 décembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 21 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports relativement à la gestion des sels de voirie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ2.1 ( 2 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse au document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 22 novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au Canadien National concernant l’antenne ferroviaire Champlain

Auteur: CANADIEN NATIONAL

DQ3.1 ( 28 novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse au document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 22 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au Consortium CCMB concernant un projet de circuit touristique

Auteur: CONSORTIUM CCMB

DQ4.1 ( s. d., 18 transparents, pdf, 1 Mo )

Réponse au document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 23 novembre 2005, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à la Ville de Québec relativement au couvert végétal de la falaise le long du boulevard Samuel-De Champlain, les bassins de rétention requis pour le contrôle des débordements d’égoûts et le projet d’enfouissement des fils le long du chemin du Foulon

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DQ5.1 ( 9 décembre 2005, 2 pages et annexes, pdf, 0.16 Mo )

Réponse au document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 24 novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à Pétroles Irving ltée relativement à la présence d’un pipeline qui relie les anciens dépôts de la compagnie

Auteur: PÉTROLES IRVING LTÉE

DQ6.1 ( 1er décembre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ6