Documentation du dossier
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DB13 ( juin 2001, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )
DB14 ( septembre 1999, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )
Cadre de conservation et de mise en valeur de l’entrée de l’île d’Orléans
DB15 ( 14 novembre 2005, 23 transparents, pdf, 1 Mo )
DB16 ( 20 décembre 2001, 21 pages, pdf, 0.68 Mo )
Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale no U-2001-11, à jour
DB17 ( septembre 2004, 121 pages et annexes, pdf, 0.75 Mo )
Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Annexe D
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Annexe C
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Annexe B
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Annexe A
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Carte 4
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Carte 3
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Carte 2
- Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, Carte 1
DB18 ( août 2005, 20 pages, pdf, 3 Mo )
DB19 ( 5 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Circulation sur les principales routes de l’agglomération de Québec
DB20 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.49 Mo )
Loi sur la protection des eaux navigables, chapitre N-22, à jour jusqu’au 31 août 2004
DB21 ( 15 septembre 1993, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )
DB22 ( s. d., 1 page et carte, pdf, 0.32 Mo )
DB23 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )
DB24 ( s. d., 20 transparents, pdf, 3 Mo )
DB25 ( 2005, 20 pages, pdf, 0.34 Mo )
Cadre conceptuel du sentier maritime du Saint-Laurent, 1re édition
DB26 ( 10 avril 2002, 93 pages, pdf, 2 Mo )
Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Capitale-Nationale
DB26.1 ( 10 avril 2002, 9 pages et cartes, pdf, 0.50 Mo )
Synthèse du plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Capitale-Nationale
DB27 ( 2001, 1 carte, pdf, 0.73 Mo )
DB28 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DB29 ( mai 2001, pagination diverse, pdf, 2 Mo )
Mandat d’étude pour le contrôle des débordements des réseaux unitaires, rapport final
DB29.1 ( mai 2001, pagination diverse, pdf, 3 Mo )
Mandat d’étude pour le contrôle des débordements des réseaux unitaires, annexes
DB30 ( novembre 2005, 8 pages et carte, pdf, 0.47 Mo )
Impact de la reconstruction du boulevard Champlain sur les réseaux d’égouts, rapport final
DC1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.24 Mo )
L’avenir des villes est-il sur leurs rivages ? - programme du forum Nice 2000
DC1.1 ( octobre 2000, 27 pages, pdf, 0.83 Mo )
Visions contrastées – Les rivages de Montréal et de Québec, au Canada, forum Nice
DC2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )
DC3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )
Études de divers auteurs concernant les retombées économiques d’aménagements littoraux
DC4 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )