Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB5 ( 4 juillet 2005, 15 pages, pdf, 5 Mo )

Règlement R.V.Q. 978 – Règlement sur le bruit

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB6 ( 2 février 2009, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement R.V.Q. 1006 – Règlement sur les nuisances

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB7 ( 21 mai 2013, 11 pages et 1 carte, pdf, 0.31 Mo )

Schéma d’aménagement de l’ancienne communauté urbaine de Québec – Règlement no 207 – Extraits spécifiques au secteur à l’étude

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB8 ( 21 mai 2013, 13 pages et 1 carte, pdf, 0.32 Mo )

Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) de la Ville de Québec – Plan d’urbanisme (Règlement R.V.Q 990) – Extraits spécifiques au secteur à l’étude

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB8.1 ( 23 mai 2013, 6 pages, pdf, 0.16 Mo )

Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) de la Ville de Québec – Plan d’urbanisme (Règlement R.V.Q 990) – Extraits relatifs aux objectifs de planification sectorielle à l’égard du secteur à l’étude : les secteurs particuliers de planification

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB9 ( 21 mai 2013, 10 pages et 1 carte, pdf, 0.40 Mo )

Règlement de zonage de la Ville de Québec – Règlement de l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge – (Règlement R.C.A.3V.Q. 4) – Extraits spécifiques au secteur à l’étude

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB10 ( août 2012, 7 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Étude de sécurité – Boulevard Champlain (route 136), du Service des inventaires et du plan Direction de la Capitale-Nationale

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB11 ( 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Débits de circulation sur l’axe du boulevard Champlain sous juridiction du MTQ

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB12 ( 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Vitesse pratiquée (km/h) correspondant au centile 85 en 2011 et 2012, sur le boulevard Champlain

Auteur: SANTÉ CANADA

DB13 ( avril 2012, 171 pages, pdf, 1 Mo )

Recommandations au sujet de la qualité des eaux utilisées à des fins récréatives au Canada

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB14 ( s. d., 8 pages, pdf, 1 Mo )

Rendre la marche sûre – Bref aperçu de la sécurité des piétons dans le monde

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB15 ( s. d., 40 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Guide de pratiques préventives 2012

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB16 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.53 Mo )

Extraits du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes dus aux accidents de la circulation

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB16.1 ( s. d., p. 75 à 112, pdf, 0.98 Mo )

« Facteurs de risque », chapitre 3 du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes dus aux accidents de la circulation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 28 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions soumises par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance du 23 mai dernier portant sur l’utilisation d’arbres matures ou d’espèces floristiques végétales à grand développement racinaire dans le but d’aider un enrochement dans sa fonction de stabilisation de talus ainsi que la possibilité d’utiliser uniquement du génie végétal au lieu de l’enrochement prévu

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB18 ( 27 mai 2013, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions soumises par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement lors des séances publiques relativement à la conformité du projet en lien avec la vision de la Ville de Québec et les grandes intentions du PDAD, certaines données concernant l’achalandage de l’ancienne plage de l’anse au Foulon ainsi que la fréquentation de la plage Jacques-Cartier suivi des vérifications effectuées auprès du Service des sports concernant les orientations face à cette 3e phase ainsi que des renseignements relatifs aux normes de stationnement applicables au projet

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB19 ( février 2012, 73 pages, pdf, 6 Mo )

Qualité de l’eau des plages, du fleuve et des exutoires pluviaux – Rapport annuel 2011

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB20 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Résultats d’analyses – Baie de Beauport, plage Jacques-Cartier rive nord du fleuve Saint-Laurent – Été 2012

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB21 ( mai 2013, 13 pages, pdf, 6 Mo )

Sommaire – Contrôle des débordements

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB22 ( 23 mai 2013, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )

Réservoir du Foulon, phase V

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB23 ( 27 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre accompagnant la remise de documents précédemment demandés lors des audiences par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB23.1 ( 2006, 1 carte, pdf, 0.52 Mo )

Carte de lignes ferroviaires sur le territoire de la Capitale-Nationale du MTQ

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB23.2 ( 27 mai 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Impact de l’affluence générée par le secteur plage de la promenade Samuel-De Champlain, phase III

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB23.3 ( 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Principales modifications de la promenade Samuel-De Champlain, phase 2

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB24 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.13 Mo )

Informations détaillées concernant la fréquentation de la plage de l’anse au Foulon à la suite des recherches effectuées dans le contexte d’une exposition intitulée L’anse au Foulon la plage en ville à la Maison des Jésuites