Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 24 octobre 2003, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 3 septembre au 18 octobre 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1-C ( 13 août 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 3 septembre 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1-M ( 13 août 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 4 septembre 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( octobre 2003, non paginé, pdf, 0.16 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 8 au 16 octobre 2003, 3 requêtes

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5-C ( 5 novembre 2003, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Lettre mandat demandant la tenue de l’audience publique à compter du 8 décembre 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5-M ( 5 novembre 2003, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Lettre mandat demandant la tenue de l’audience publique à compter du 8 décembre 2003

Auteur: SNC-LAVALIN

DA1 ( 16 décembre 2003, 36 pages, pdf, 8 Mo )

Présentation du projet d’aménagement des parcs éoliens des monts Copper et Miller

Auteur: SNC-LAVALIN

DA2 ( 2002, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Suivis mortalité – Sites Canadiens

Auteur: SNC-LAVALIN

DA3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Guide des saines pratiques – Voirie forestière et installation de ponceaux

Auteur: SNC-LAVALIN

DA4 ( 19 décembre 2003, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Présentation du 16 décembre dernier portant sur les superficies de déboisement nécessaires pour les chemins forestiers et les aires de montage

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB1 ( 25 juillet 2003, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires à l’égard du rapport d’examen environnemental, analyse de conformité concernant l’aménagement d’un parc d’éoliennes sur le mont Miller

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB2 ( 25 juillet 2003, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires à l’égard du rapport d’examen environnemental, analyse de conformité concernant l’aménagement d’un parc d’éoliennes sur le mont Copper

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB3 ( 19 septembre 2003, 3 pages, pdf, 0.38 Mo )

Commentaires du Service canadien de la faune, région de Québec, rapport complémentaire sur la Grive de Bicknel

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB4 ( 4 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Protocole pour inventorier la Grive de Bicknel

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( 19 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

« Décret 353-2003 – Partie 2. Préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de l’énergie éolienne et de l’énergie produite avec de la biomasse », Gazette Officielle du Québec, 135e année, no 12

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB6 ( 19 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

« Décret 352-2003 – Partie 2. Règlement sur l’énergie éolienne et sur l’énergie produite avec de la biomasse », Gazette Officielle du Québec, 135e année, no 12

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB7 ( 2002, 12 pages, pdf, 0.80 Mo )

L’éolien, une énergie redécouverte, brochure complémentaire

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB8 ( 5 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Document d’information concernant les modalités de transport pour les véhicules hors normes

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB9 ( 16 décembre 2003, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation à la séance publique du 16 décembre 2003 en après-midi

Auteur: CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT

DB10 ( février 2003, 41 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire systématique des oiseaux de proie au Belvédère Raoul-Roy, Parc national du Bic, Printemps 2002

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( octobre 2001, 27 pages, pdf, 3 Mo )

Guide des saines pratiques – Voirie forestière et installation de ponceaux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB12 ( 19 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Complément de réponse à la question posée par Mme Suzanne Fournier lors de l’audience du 16 décembre dernier, concernant les plans de coupe forestière dans les secteurs à l’étude

Auteur: ROBERT DEMERS ET ASSOCIÉS INC.

DB13 ( novembre 1999, 42 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Suivi de la faune avienne, parc éolien le Nordais, site Cap-Chat, première année d’opération (1999), version final

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB14 ( 12 mai 2003, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Appel d’offres A/O 2003-02, annexe 6 – Méthode d’évaluation des coûts relatifs au réseau de transport

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB15 ( 25 juillet 2003, 42 pages, pdf, 0.56 Mo )

Approvisionnement en électricité, besoins Québécois - Document d’appel d’offres A/O 2003-02, addenda no 1