Documentation du dossier

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DE KINNEAR’S MILLS

DC2 ( 26 août 2009, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Lettre adressée au ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire demandant une intervention du Ministre

Auteur: MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DC2.1 ( 1er septembre 2009, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Accusé de réception de la lettre du Comité de citoyens de Kinnear’s Mills

Auteur: MRC DE L’AMIANTE

DC3 ( 14 janvier 2008, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Émission du certificat de conformité – Règlement no 408 – Municipalité de Kinnear’s Mills, résolution CM-2008-01-5137

Auteur: MILLER, THOMSON, POULIOT, AVOCATS

DC4 ( 2 juillet 2009, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Demande de certificat de conformité visant le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins

Auteur: MILLER, THOMSON, POULIOT, AVOCATS

DC5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Documentation concernant les effets sur la santé, déposée en première partie d’audience par Mme Claire Brochu

Auteur: UNITÉ DE RECHERCHE SUR LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIALE ET LA FILIÈRE ÉOLIENNE (UQAR)

DC6.1 ( mai 2009, 200 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Table des matières du document Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation dans une perspective de développement territoriale durable, rapport final

Auteur: MRC DES APPALACHES

DC7 ( mai 2009, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Affectations du territoire et exploitations agricoles enregistrées pour Kinnear’s Mills, document déposé par Mme Michelle Blais le 10 septembre 2009

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DC8 ( 7 novembre 2008, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Lettre de la Direction de l’aménagement de la faune Capitale-Nationale–Chaudière-Appalaches, opérations régionales, adressée à M. Guy Roy concernant un projet expérimental d’aménagement durable de cours d’eau qui a retenu le bassin versant de la rivière Sunday pour une étude sur l’entretien de cours d’eau en milieu agricole

Auteur: Michelle Blais

DC9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Liste des articles déposés par Mme Michelle Blais en première partie d’audience

Auteur: Marisol Brochu

DC10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des articles déposés par Mme Marisol Brochu en première partie d’audience

Auteur: MOUVEMENT DANS LE VENT

DC11 ( 13 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Rectificatif au mémoire de Mme Michelle Blais (DM60)

Auteur: Jean MALO

DC12 ( 13 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Rectificatif au mémoire du Comité de citoyens et citoyennes de Kinnear’s Mills présenté par M. Jean-Guy Pageau (DM16)

Auteur: Céline LANDRY

DM1 ( 4 septembre 2009, 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Céline LANDRY : Mémoire

Auteur: FERME GDF CÔTÉ INC.

DM2 ( 20 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

FERME GDF CÔTÉ INC. : Mémoire

Auteur: Micheline CLOUTIER

DM3 ( 23 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.83 Mo )

Micheline CLOUTIER : Mémoire

Auteur: LES BOISÉS ST-FERDINAND INC.

DM4 ( 23 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

LES BOISÉS ST-FERDINAND INC. : Mémoire

Auteur: Normand ROBERGE et sa famille

DM5 ( 23 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Normand ROBERGE et sa famille : Mémoire

Auteur: André BOUILLON

DM6 ( octobre 2009, 19 pages, pdf, 0.40 Mo )

André BOUILLON : Mémoire

Auteur: Lucien TRÉPANIER

DM7 ( 24 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lucien TRÉPANIER : Mémoire

Auteur: Gloria WALLACE

DM8 ( 24 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Gloria WALLACE : Mémoire

Auteur: Marthe Ange CHAMPAGNE

DM9 ( 24 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Marthe Ange CHAMPAGNE : Mémoire

Auteur: Richard LAPOINTE

DM10 ( 5 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Richard LAPOINTE : Mémoire

Auteur: Colette LÉVEILLÉ

DM11 ( 5 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Colette LÉVEILLÉ : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION RÉGIONALE DE L'UPA DE LOTBINIÈRE-MÉGANTIC, SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC et SYNDICAT DE L'UPA DE LA RÉGION DE THETFORD

DM12 ( 25 septembre 2009, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

FÉDÉRATION RÉGIONALE DE L'UPA DE LOTBINIÈRE-MÉGANTIC, SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC et SYNDICAT DE L'UPA DE LA RÉGION DE THETFORD : Mémoire

Auteur: Odette SIOUI et Jean DUBÉ

DM13 ( 24 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )

Odette SIOUI et Jean DUBÉ : Mémoire