Documentation du dossier

Auteur: Eja PEDERSEN

DB20 ( 2007, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Table des matières du document Human response to wind turbine noise. Perception, annoyance and moderating factors

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.1 ( s. d., 27 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés et à venir)

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Configuration schématique d’un parc éolien

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Cheminement d’un projet éolien sur les terres du domaine de l’État

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Considérations en matière de sécurité publique

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.6 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.33 Mo )

Environnement sonore d’un parc éolien

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Projection d’ombre ou effet stroboscopique

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.10 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.12 ( s. d., 23 pages, pdf, 0.61 Mo )

La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation

Auteur: Eja PEDERSEN

DB21.13 ( s. d., 40 pages, pdf, 0.68 Mo )

La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.52 Mo )

Information sur les hibernacles de chauves-souris dans la région de la Chaudière-Appalaches

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB23 ( 18 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Courriel de M. Simon Arbour apportant des précisions concernant l’application d’une distance séparatrice de 800 m entre un parc éolien et des résidences

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DB23.1 ( 8 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Lettre adressée à M. Jean-Philippe Côté concernant la MRC de La Mitis – Projet de règlement no REG-239-2009 modifiant le SADR (activités de plein air, définition de lac et éoliennes)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 21 septembre 2009, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors de la première partie de l’audience, du 8 au 10 septembre derniers

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB25 ( 30 septembre 2009, 12 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de M. Simon Arbour concernant les références des documents retenus par le comité éolienne de la Table nationale de concertation en santé environnementale

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB26 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.09 Mo )

Commentaires sur les articles concernant la santé déposés par Mme Claire Brochu lors de la première partie de l’audience du BAPE en septembre 2009

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB27 ( octobre 2009, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse de M. Simon Arbour à la demande de la commission du BAPE relativement à la définition de l’acceptabilité sociale

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB28 ( courriel du 21 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Information de M. Simon Arbour concernant la recherche sur les éoliennes effectuée par l’Université Queen en Ontario

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB29 ( 26 octobre 2009, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Courriel de M. Normand Latour concernant les inventaires ornithologiques estivaux et automnaux de 2008 et printaniers de 2009

Auteur: D. BLACKBURN, L. RODRIGUE, I. TARDIF, M. CHAGNON, K. MARTEL, A. MORASSE ET B. POULIOT

DB30 ( 2009, 67 pages et annexes, pdf, 0.81 Mo )

Éoliennes et santé publique : synthèse des connaissances, document préparé pour l’Institut national de santé publique du Québec, [en ligne : www.inspq.qc.ca/publications/notice.asp?E=p&NumPublication=1015& plain, 2009–11-11]

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DC1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Rapport financier 2008 consolidé pour la municipalité de Kinnear’s Mills, exercice terminé le 31 décembre, document déposé par M. Guy Roy le 9 septembre 2009